Au conseil municipal du lundi 10 décembre 2007, 20h en Mairie
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 OCTOBRE 2007
II – BUDGET DE LA COMMUNE (exercice 2007 – Décision modificative n° 5
II – BUDGET DE LA COMMUNE (exercice 2007 – Décision modificative n° 5
IV – ASSURANCE STATUTAIRE – Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion
V - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Transfert de charges
VI – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Modification des statuts
VII - DECLASSEMENT D'UNE VOIE COMMUNALE
VIII – ACQUISITION IMMOBILIERE
IX – LOI HANDICAP – Accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
X – ACCUEIL DE LOISIRS « ENFANTS » ET « ACTI'ADOS » - Fixation de la participation des familles
XI – TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE REMISE AUX NORMES DES SANITAIRES DE L'ECOLE MATERNELLE R. JUTEAU – Concours D.G.E. (Dotation globale d'Equipement)
XII – TRAVAUX DU MUR DU CIMETIERE – F.D.T.P. (Fonds Départemental de Taxe Professionnelle)
XIII - EGLISE SAINT GERMAIN DE BOURGUEIL - REMBOURSEMENT DE SINISTRE
XIV - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Renouvellement du contrat d'assistance au bon fonctionnement du logiciel de gestion de médiathèque AGATE
XV - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique avec la Direction Départementale des Bibliothèques et de la Lecture de Touraine
XVI – BUDGET DU SERVICE ASSAINISSEMENT (exercice 2007) – Décision modificative n° 2
XVII - ECLAIRAGE PUBLIC – Extension rue de Santenay – Demande de subvention au S.I.E.I.L. au titre de l'année 2008
XVIII – ECLAIRAGE PUBLIC – VOIE CYCLABLE DE LA VALLEE DE MARCE – Demandes de subventions au titre de l'année 2008
XIX – SERVICE « ASSAINISSEMENT » - Admission en non valeur
XX - SERVICE « ASSAINISSEMENT » - Revalorisation de la redevance assainissement année 2008
XXI - SERVICE « ASSAINISSEMENT » - Revalorisation du coût des raccordements au réseau d'assainissement année 2008
XXII - VOIE COMMUNALE MITOYENNE ENTRE ST NICOLAS DE BOURGUEIL ET BOURGUEIL SITUEE ENTRE LA VC3 ET LA RD35 – Convention financière
XXIII - REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSE DES DROITS DE PLACE (FOIRES ET MARCHES) ET DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, LA LOCATION DES SALLES COMMUNALES, L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTREE A LA PATINOIRE MUNICIPALE – Décharge de responsabilité, remise gracieuse du régisseur titulaire
XXIV - TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES BERGES DU CHANGEON – Demandes de subventions avec autorisation de préfinancement au titre de l'année 2008
XXV - E.S.B. SECTION FOOTBALL – Subvention exceptionnelle
XXVI – COUPE DE BOIS – Acceptation d'une offre de concours en nature
XXVII - CAMPING – TERRAIN D'ACCUEIL ET PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Actualisation des tarifs
XXVIII - QUESTIONS DIVERSES

Au conseil municipal du lundi 5 novembre 2007, 20h en Mairie
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2007
II – SUBVENTION ALPHA'DIL
III – APPROBATION DU PROJET DE CHARTE REVISEE 2008-2020 DU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE-ANJOU-TOURAINE
IV – PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation de poste
V – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
VI – DEMANDE DE SUBVENTION PRESENTEE PAR LE MOULIN BLEU
VII – MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHINON
VIII – BUDGET COMMUNE (exercice 2007) – Décision modificative n° 4
IX - PASSEPORT LOISIRS JEUNES - Convention
X – ACCUEIL DE LOISIRS ENFANTS ET ACTI'ADOS – Convention entre la Ville de Bourgueil et la Caisse d'Allocations Familiales d'Indre-et-Loire
XI – ACCUEIL DE LOISIRS «ENFANTS ET ACTI'ADOS » -Contrat enfance jeunesse
XII – PARTENARIAT ENTRE L'E.S.B. ET LES ACCUEILS DE LOISIRS
XIII – ACCUEIL DE LOISIRS « ENFANTS ET ACTI'ADOS » – Attribution de subvention E.S.B.
XIV –JOURNEE DES OUBLIES DES VACANCES – Demande de subvention
XV - SALLE DES FETES – Droits d'entrée aux spectacles
XVI - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CULTURELLE DU PAYS DE BOURGUEIL – Partenariat pour le spectacle du 8 février 2008
XVII – BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Travaux d'extension – Demandes de subventions complémentaires (B.D.T. et D.R.A.C.)
XVIII – DEMANDE DE RETROCESSION DE VOIES PRIVEES A LA VILLE DE BOURGUEIL
XIX – BUDGET ASSAINISSEMENT (exercice 2007) – Décision modificative n°
XX - QUESTIONS DIVERSES

Au conseil municipal du lundi 8 octobre 2007, 20h en Mairie
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 JUILLET 2007
II – SUBVENTION ALPHA'DIL
III – RESTAURATION DE DEUX REGISTRES PAROISSIAUX – Annulation de la délibération du 19 mars 2007
IV - DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
V - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN OCCASIONNEL
VI - CONVENTION AVEC LA MAISON FAMILIALE – Mise à disposition du foyer des jeunes
VII – JOURNEE DES ASSOCIATIONS – Recettes exceptionnelles
VIII - RENOUVELLEMENT CONVENTION D'UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES
IX – CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION BOURGUEIL ACCUEIL LOISIRS (B.A.L.)
X - CONVENTION AVEC LA SOCIETE CLEAR CHANNEL – Mobiliers urbains d'informations
XI - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CULTURELLE DU PAYS DE BOURGUEIL – Partenariat pour le spectacle du 24 novembre 2007
XII - CONVENTION DE DEVERSEMENT DES EFFLUENTS DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL
XIII - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DES COURS D'EAU DU BASSIN DE L'AUTHION – Rapport annuel 2006
XIV - AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU CHANGEON – Convention d'accès aux parcelles privées
XV - OCCUPATION D'UN TERRAIN COMMUNAL - Convention entre la Commune de Bourgueil et Monsieur Jacky LORIEUX – Avenant n° 2
XVI - RAPPORT ANNUEL 2006 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL
XVII - QUESTIONS DIVERSES

Au conseil municipal du lundi 10 septembre 2007, 20h en Mairie
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 JUIN 2007
II – REMBOURSEMENT DE SINISTRE
III – SERVICE POLICE MUNICIPALE – Convention de mise à disposition de matériel sonométrique
IV – TAXE D'HABITATION – Institution d'un abattement à la base de 10 % en faveur des personnes handicapées ou invalides
V – PERSONNEL TERRITORIAL – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
VI - PERSONNEL TERRITORIAL – Créations et transformations de postes
VII - ACTIONS SOCIALES EN FAVEUR DU PERSONNEL TERRITORIAL
VIII - DECLARATION DES OUVRAGES France TELECOM – Fixation de la redevance
IX - DEGREVEMENT IMPOTS
X – ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – Annulation de la retenue de garantie
XI – LIAISON ROUTIERE BOURGUEIL/PORT-BOULET – Avenant à la convention de délégation de service public
XII – LIAISON ROUTIERE BOURGUEIL/PORT-BOULET – Proposition de tarification unique de transport public
XIII - ECOLE PRIVEE ST GERMAIN – Demande de subvention
XIV - ECOLE PRIVEE ST GERMAIN CLASSES DE DECOUVERTE – Complément de subvention
XV – PASSEPORT LOISIRS JEUNES - Convention
XVI - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
XVII - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIE D'INDRE-ET-LOIRE – Rapport annuel d'activités 2006
XVIII- SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif
XIX - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE BOURGUEIL – Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l'eau potable exercice 2006
XX – ECLAIRAGE PUBLIC – Demande de subvention au S.I.E.I.L. au titre de l'année 2007
XXI – REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE – Convention de mise à disposition des services de l'Etat
XXII – QUESTIONS DIVERSES

Au conseil municipal du lundi 2 juillet 2007, 20h en Mairie
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 MAI 2007
II – RAPPORT ANNUEL 2006 DU SMIPE VAL TOURAINE ANJOU
III – BUDGET DE LA COMMUNE (exercice 2007) – Décision modificative n° 3
IV – TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES BERGES DU CHANGEON – Demande de subvention avec autorisation de préfinancement au titre de l'année 2007 auprès du Conseil Général
V – TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES VESTIAIRES DU JUDO – Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé
VI – PREEMPTION D'UNE PROPRIETE BATIE
VII - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL Edmond Rossignol – Augmentation des tarifs
VIII - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL Edmond Rossignol – Règlement intérieur et règlement de bonne conduite
IX - ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – Refonte des tarifs pour l'année scolaire 2007-2008
X – DEMANDE D'UNE SUBVENTION
XI – FOIRES ET MARCHES – Révision du règlement intérieur
XII – SATESE D'INDRE-ET-LOIRE – Avis sur les modifications statutaires relatives au retrait de la commune de Saint-Hippolyte
XIII - FEDERATION FRANCAISE DES STATIONS VERTES DE VACANCES – Demande d'annulation d'adhésion
XIV - PARC LEONHARD BOSCH – Vente d'animaux
XV - SERVICE CAMPING-TERRAIN D'ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « CAPITAINE » - Décision modificative n° 1
XVI - QUESTIONS DIVERSES

Au conseil municipal du lundi 4 juin 2007, 20h en Mairie
I – COMPTES RENDUS DES SEANCES DES 26 MARS ET 10 AVRIL 2007
II – BUDGET DE LA COMMUNE (exercice 2007) – Décision modificative n° 2
III – FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS ACQUISES AVANT LE 1ER JANVIER 1996
IV – BIENS AMORTISSABLES D'OFFICE
V – TRANSPORT DE VOYAGEURS POUR LA LIAISON ROUTIERE BOURGUEIL/PORT-BOULET – Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
VI – REPARTITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE 2006 EN PROVENANCE DE LA CENTRALE NUCLEAIRE D'AVOINE
VII - PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
VIII – ACCUEIL DE LOISIRS « ENFANTS » et « ACTI'ADOS » - Actualisation de la redevance de séjour court et fixation de la redevance de séjour de vacances
IX – ACCUEIL DE LOISIRS « ENFANTS », « ACTI'ADOS » et ACCUEIL LIBRE « FOYER DES JEUNES » - Règlements Intérieurs et Projet Educatif
X – ACCUEIL DE LOISIRS « ACTI'ADOS » - Actualisation de la redevance pour les activités « veillée »
XI – SERVICE ENFANCE – JEUNESSE – Contrat Educatif Territorial Jeunesse et Sports
XII - SERVICE CAMPING-TERRAIN D'ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICPAL « CAPITAINE » - Location du parc des pédalos

Au conseil municipal du lundi 7 mai 2007, 20h en Mairie
I-Compte rendu de la séance du 19 mars 2007
II-Budget de la commune, décision modificative n°1
III-Communauté de Communes du Pays de Bourgueil- modification des statuts
IV- Subvention Alpha Dil
V-Redevance d'occupation du domaine public
VI-Bibliothèque municipale- acceptation d'un don
VII-Cimetière communal - revalorisation des tarifs de concession et cases du columbarium
VIII- Attribution d'une subvention ESB-CLSH Acti'Ardos
IX- Personnel territorial- recrutement d'agents saisonniers
X- Personnel territorial - recrutement d'animateurs pour les accueils collectifs de mineurs sans hébergement
XI- Accueil de loisirs enfants et acti'ados- revalorisation de la redevance de séjour
XII- Réseau de télévision collectif du Canal- installation de la TNT
XIII-Convention travaux forestiers entre la ville de Bourgueil et le SMIPE Val Touraine Anjou- actualisation de la redevance des travaux réguliers
XIV-Questions diverses.

Au conseil municipal du mardi 10 avril 2007
I – PROJET D'IMPLANTATION D'UN PARC D'EOLIENNES
II – PROJET D'INTERDICTION DE LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS SUR LA RD952 ET LA RD35
III – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE POUR L'EXERCICE 2007
IV – CONVENTION D'UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES
V – ENTRETIEN SYSTEMATIQUE DU RUISSEAU DE CHEVRETTE – Convention d'assistance aux riverains
VI – ALIENATION ET DEPLACEMENT DE CHEMINS RURAUX
VII - PLAN D'EAU DU PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Eté 2007 – Opération « Nagez Grandeur Nature »
VIII - QUESTIONS DIVERSES

Au conseil municipal du lundi 26 mars 2007, 18h en Mairie
I - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
II - VOTE DES DIFFERENTS TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
III - ECOLE PRIVEE ST GERMAIN - Enseignement musical
IV - DOTATION "FOURNITURES SCOLAIRES" AUX ÉCOLES PUBLIQUES DE BOURGUEIL ET A L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
V - ECOLE PRIVEE SAINT GERMAIN (MATERNELLE ET PRIMAIRE) - CONTRAT D'ASSOCIATION
VI - SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET SERVICE “CAMPING - TERRAIN D'ACCUEIL - PARC DES LOISIRS”
VII - EXAMEN ET VOTE DES BUDGETS DE L'EXERCICE 2007

Au conseil municipal du 19 mars, 20h en Mairie
I – COMPTES RENDUS DES SEANCES DES 8 JANVIER ET 12 FEVRIER 2007
II – INSTALLATION DU COMITE DE PILOTAGE LOCAL DU SITE D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE « Complexe du Changeon et de la Roumer
III – RESTAURATION DE DEUX REGISTRES PAROISSIAUX
IV – SERVICE : « ENSEIGNEMENT » - Suppression de classes
V – SERVICE : « JEUNESSE » - VISITE DES JEUNES ALLEMANDS DE REIMLINGEN
VI - UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COLLECTIFS PAR LE COLLEGE PRIVE LE JOUTEUX
VII – SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Contrat de location d'un immeuble à usager commercial
VIII - SALON DU VEGETAL A ANGERS – Remboursement d'une somme
IX – QUESTIONS DIVERSES
X – ORIENTATIONS BUDGETAIRES
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES
-COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Transfert de charges
-SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA SURVEILLANCE DES CAVITES SOUTERRAINES ET DES MASSES ROCHEUSES INSTABLE D'INDRE ET LOIRE – Adhésion d'une commune

Conseil municipal du 12 février 2007
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 DECEMBRE 2006
II – TRANSMISSION PAR LA VILLE DE BOURGUEIL DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL
III – TRANSMISSION PAR LA VILLE DE BOURGUEIL DU LOGEMENT ATTENANT A L'IMMEUBLE DIT ABATTOIR INTERCOMMUNAL A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL
IV – EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2006
V – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2006 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE
VI – BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2006 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
VII – BUDGET DU SERVICE « ASSAINISSEMENT » - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2006 DE LA SECTION D'EXPLOITATION A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
VIII – BUDGET DU SERVICE « CAMPING-TERRAIN D'ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICIPAL CAPITAINE » -AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2006 DE LA SECTION D'EXPLOITATION A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
IX – DEGREVEMENT IMPOTS
X – SERVICE « ENFANCE-JEUNESSE » - Séjour à Bourgueil d'un groupe de jeunes allemands de notre ville jumelle de Reimlingen (Allemagne) – Demande de subvention
XI – AVENANT AU CONTRAT D'ASSISTANCE BODET
XII – REMBOURSEMENT DE SINISTRE
XIII – REVERSEMENT AU BUDGET DE LA COMMUNE PAR LE BUDGET ANNEXE DU SERVICE ASSAINISSEMENT – Indemnité du Trésorier Municipal
XIV – ASSOCIATION DES PIEGEURS AGREES D'INDRE-ET-LOIRE - Adhésion
XV – REMBOURSEMENT DE SINISTRE
XVI – S.I.C.A.L.A. D'INDRE-ET-LOIRE – Adhésion d'une commune
XVII – QUESTIONS DIVERSES

Au Conseil municipal du 8 janvier
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2006
II – TABLEAU DU PERSONNEL TERRITORIAL –Transformation d'emploi
III – TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – Redevance spéciale fixée par convention
IV – LOCAL COMITE DES FETES – Remboursement d'une somme
V – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
VI – REMBOURSEMENT DE SINISTRE
VII – PARC NATUREL REGIONAL LOIRE-ANJOU-TOURAINE – Convention d'implantation et de gestion du mobilier d'entrée d'agglomération
VIII - ARBRE DE NOEL DU PERSONNEL TERRITORIAL – Remboursement de frais
IX - ARBRE DE NOEL DU PERSONNEL TERRITORIAL – Remboursement de frais
X - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SUIVI AGRONOMIQUE DE L'EPANGADE DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION
XI - VANNAGE DE L'ABBAYE – Remboursement de la consommation électrique
XII - ARBRE DE NOEL DU PERSONNEL TERRITORIAL – Remboursement de frais
XIII - QUESTIONS DIVERSES