Au Conseil Municipal du mardi 9 décembre, 20h30 à l'Hôtel de ville
I - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2008
II – BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 5
III - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Rapport d’activités 2007
V - RENOUVELLEMENT DU BAIL DES BATIMENTS DE LA POSTE
V – PLACEMENT DE FONDS - Complément
VI - BUDGET COMMUNE – Amortissement des frais d’étude
VII - SERVICE CAMPING MUNICIPAL « Capitaine » - Contrat service logiciel
VIII - SERVICE CAMPING MUNICIPAL « Capitaine » - Contrat de licences utilisateur final (CLUF)
IX – SERVICE CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Aménagement du terrain des travailleurs saisonniers à Bourgueil 1 ère tranche – Demande de subvention auprès du conseil régional via le syndicat mixte du pays du chinonais
X – BUDGET SERVICE CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Décision modificative n° 5
XI – TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE REMISE AUX NORMES DE L’HOTEL DE VILLE – Concours D.G.E. (dotation globale d’équipement)
XII - CAMPING – TERRAIN D’ACCUEIL ET PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Révision des tarifs XIII - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Renouvellement du contrat d’assistance au bon fonctionnement du logiciel de gestion de médiathèque AGATE
XIV - SYSTEME CIELECRAN – Renouvellement convention de fonctionnement ville de Bourgueil/Association Culturelle du Pays de Bourgueil
XV - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031COMMU au protocole d’accord portant sur la révision du tarif horaire d’intervention
XVI - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031CAEMU au protocole d’accord portant sur la révision du tarif horaire d’intervention
XVII - ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE DE BOURGUEIL – Modification du règlement intérieur
XVIII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Assujettissement à la T.V.A. sur option
XIX - SERVICE ASSAINISSEMENT – Placement de fonds – Annule et remplace la délibération du 3 juin 2008
XX - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation du coût des raccordements au réseau pour l’année 2009
XXI - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance assainissement pour l’année 2009 XXII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance pour les effluents vinicoles pour l’année 2009
XXIII – BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT – Amortissement des frais d’études
XXIV - SERVICE ASSINISSEMENT – REJET demande d’admission en non-valeur
XXV - SERVICE ASSAINISSEMENT – Travaux d’extension et de réhabilitation du bâtiment d’accueil de la station d’épuration – Avenant n° 1
XXVI – BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT – Décision modificative n° 4
XXVII - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – Révision de la redevance
XXVIII - CONVENTION AVEC L’E.S.B. SUR LA MISE A DISPOSITION DE LA COUR DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD DE BOURGUEIL
XXIX - TARIFS FOIRES ET MARCHES – Délibération modificative
XXX - RESTAURANT SCOLAIRE Edmond ROSSIGNOL – Convention avec la ville de Bourgueil et l’Inspection Académique d’Orléans-Tours
XXXI - CONVENTION AVEC LA MAISON FAMILIALE RURALE SUR LA MISE A DISPOSITION DE SALLES DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD DE BOURGUEIL
XXXII - ACCUEIL DE LOISIRS ENFANTS ET ACTI’ADOS – Contrat enfance jeunesse
XXXIII - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
XXXIV - QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du mardi 4 novembre, 20h30 à l'Hôtel de Ville
I - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 OCTOBRE 2008
II - LIAISON ROUTIERE BOURGUEIL/PORT-BOULET – Avenant n° 2 à la Convention de délégation de service public
III - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Modification des statuts
IV - PERSONNEL TERRITORIAL – Création et suppression de poste
V - DEMANDE DE RETROCESSION DE VOIES PRIVEES A LA VILLE DE BOURGUEIL
VI - DEMANDE DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DU LOTISSEMENT « L’Oye qui Cosse »
VII - CIRCULATION ET DIVAGATION DES CHIENS ET CHATS – Révision des tarifs de garde
VIII - DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION EN DATE DU 3 MARS 2008 PORTANT SUR L’AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION D’EXPLOITATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE « Camping-Terrain d’Accueil-Parc des Loisirs Capitaine (exercice 2007)
IX - SERVICE « Camping-Terrain d’Accueil-Parc des Loisirs Capitaine – Reprise de provision budgétaire
X - SERVICE « Camping-Terrain d’Accueil-Parc des Loisirs Capitaine – Décision modificative n° 4
XI - DEMANDE DE DEGREVEMENT DE FRAIS D’ASSAINISSEMENT
XII - SERVICE «ASSANISSEMENT » – Décision modificative n° 4
XIII – DEMANDE DE SUBVENTION AU SIEIL – BUDGET COMMUNE
XIV -DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
XV - DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
XVI - FOIRES ET MARCHES – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Révision des tarifs
XVII - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BOURGUEIL ET L’ASSOCIATION BOURGUEIL ACCUEIL LOISIRS
VIII - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES
XIX - RENOUVELLEMENT CONVENTION D’UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES
XX - QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du jeudi 2 octobre, 20h30 à l'Hôtel de Ville
I - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 SEPTEMBRE 2008
II - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LIAISON BOURGUEIL/PORT-BOULET - Tarification
III - REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)
IV – BUDGET DE LA COMMUNE – Décision modificative n° 4
V – PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation d’un poste
VI – CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
VII - RETROCESSION DE VOIRIE – Règle communale de transfert de voirie
VIII - DEMANDE DE RETROCESSION DE VOIES PRIVEES A LA VILLE DE BOURGUEIL
IX – PARTICIPATION POUR NON REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT (P.N.R.A.S.)
X - BUDGET CAMPING – Décision modificative n° 3
XI - ASSOCIATION POUR APPRENDRE A SE CONNAITRE (A.P.A.C.) – Demande d’une subvention
XII - DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
XIII - FORET COMMUNALE – Règlement de la vente de bois de chauffage aux particuliers sur la commune de Bourgueil
XIV - OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL - Convention entre la Commune de Bourgueil et Monsieur Jacky LORIEUX – Avenant n° 3
XV - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA MAISON FAMILIALE – Mise à disposition du foyer des jeunes
XVI – CONVENTION AVEC L’E.S.B. SUR LA MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
XVII - JOURNEE DES OUBLIES DES VACANCES – Demande de subvention
XVIII - QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du mardi 2 septembre, 20h30 à l'Hôtel de Ville
I – COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 JUILLET 2008
II – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
III – DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
IV – REMBOURSEMENT D’UN SINISTRE
V - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Liaison Bourgueil/Port-Boulet – Rapport d’activités
VI - DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS
VII – BUDGET DE LA COMMUNE – Décision modificative n° 3
VIII - PERSONNEL TERRITORIAL – Création de deux postes d’Adjoint territorial d’Animation à temps non complet (28heures/semaine) pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs
IX - ATTRIBUTION D’UNE GRATIFICATION AUX STAGIAIRES
X - CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Remboursement d’un sinistre
XI - SNACK-BAR DU CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Remboursement d’une facture
XII - BUDGET CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Décision modificative n° 2
XIII – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE BOURGUEIL – Modification des statuts
XIV - DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
XV – TRAVAUX D’EXTENSION ET DE REHABILITATION DU BATIMENT D’ACCUEIL DE LA STATION D’EPURATION – Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé
XVI - BUDGET ASSAINISSEMENT - Décision modificative n° 3
XVII - DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
XVIII - FORET COMMUNALE – Etat d’assiette 2009 – Marquage des coupes et mode de mise en marché des bois
XIX - ECOLE PUBLIQUE MATERNELLE Robert JUTEAU – Subvention complémentaire
XX - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Règlements Intérieurs
XXI - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Admission en non valeur
XXII - COLLEGE PIERRE DE RONSARD – Attribution d’une subvention
XXIII - TRAVAUX DE REHABILITATION DES SANITAIRES DE L’ECOLE PUBLIQUE MATERNELLE R. JUTEAU - Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé
XXIV - QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du mardi 8 juillet, 20h30 à l'Hôtel de Ville
I - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 3 JUIN 2008
II – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE
III – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Réduction de la redevance à titre exceptionnel
IV – COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – Désignation des commissaires titulaires et suppléants
V – CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - CESSION D’UN TRACTEUR
VI – BUDGET DE LA COMMUNE – Décision modificative n° 2
VII – PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation d’un poste
VIII – CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Création d’un nouveau tarif
IX – BUDGET CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Décision modificative n° 1
X – TRAVAUX D’EXTENSION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé
XI – CIELECRAN – Avenant à la convention d’abonnement « 10 programmes »
XII – SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
XIII – BUDGET ASSAINISSEMENT - Décision modificative n° 2
XIV - FORET COMMUNALE – Vente de bois
XV - A.P.E.L. ECOLE ST GERMAIN-LE JOUTEUX – Demande d’une subvention
XVI - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Augmentation des tarifs
XVII - RATTACHEMENT DU PERSONNEL DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DE LA VILLE DE BOURGUEIL
XVIII - QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du mardi 3 juin, 20h30 à l'Hôtel de Ville
I - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 MAI 2008
II – REPARTITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE 2006 EN PROVENANCE DE LA CENTRALE NUCLEAIRE D’AVOINE
III - SUBVENTION ALPHA’DIL
IV – FORMATION DES ÉLUS
V – COMITE CONSULTATIF AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL
VI – PARC NATUREL REGIONAL – Constitution de groupes de travail
VII - SMIPE VAL TOURAINE ANJOU – Rapport annuel 2007
VIII – ASSOCIATION « PAUL METADIER » - DEMANDE D’UNE SUBVENTION
IX – ASSOCIATION POUR LA COOPERATION ENTRE LA VILLE DE NETESHIN ET LES COMMUNES DU CHINONAIS ET DU BOURGUEILLOIS
X – PROJET DE DEVELOPPEMENT GLOBAL – CRÉATION D’UN COMITÉ DE PILOTAGE
XI - RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS NON TITULAIRES POUR FAIRE FACE A DES BESOINS SAISONNIERS XII - PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation de poste
XIII - PLAN D’EAU DU PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Eté 2008 - OPERATION « Nagez Grandeur Nature »
XIV - SERVICE CAMPING-TERRAIN D’ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICPAL « CAPITAINE » - Location du parc des pédalos
XV - DEMANDE D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE
XVI - DEMANDE D’UNE SUBVENTION « Les heures musicales de l’Abbaye »
XVII – ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – Refonte des tarifs pour l’année 2008-2009
XVIII - BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT - PLACEMENT DE FONDS
XIX – BUDGET ASSAINISSEMENT (exercice 2008) – Décision modificative n° 1
XX – SERVICE ASSAINISSEMENT – Admission en non-valeur
XXI – SERVICE ASSAINISSEMENT – Indemnité de conseil du trésorier municipal
XXII - FETE NATIONALE DU 14 JUILLET 2008 – Fixation de la participation au buffet
XXIII - FORET COMMUNALE – Programme de travaux 2008
XXIV - CONVENTION TRAVAUX FORESTIERS ENTRE LA VILLE DE BOURGUEIL ET LE SMIPE VAL TOURAINE ANJOU – Actualisation de la redevance des travaux réguliers
XXV - ECOLE ST GERMAIN – Demande de subvention
XXVI - QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du mardi 6 mai, 20h30 à l'Hôtel de Ville
I - COMPTES RENDUS DES SEANCES DU 25 MARS - 8 AVRIL 2008 et 15 AVRIL 2008
II – ECOLE ST GERMAIN – Demande de subvention
III – OCCUPATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
IV – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
V – PERSONNEL TERRITORIAL – Recrutement d’animateurs pour les accueils collectifs de mineurs avec et sans hébergement
VI – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE POUR L’EXERCICE 2008
VII – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
VIII - DEFENSE DES INTERETS DE DEUX AGENTS COMMUNAUX DEVANT LE TRIBUNAL POUR ENFANTS DE TOURS
IX - CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE LA PARTICIPATION DE LA GENDARMERIE A L’ENTRAINEMENT AU TIR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
X – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BOURGUEIL ET L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’URBANISME DU CHINONAIS (ADUC)
XI – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE
XII – PARC DE LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - saison 2008 – GERANCE DU SNACK BAR
XIII - AVIS SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES RELATIVES AU RETRAIT DU SATESE 37 – Compétence 1 suivi station d’épuration : Syndicat Mixte d’assainissement de Rigny-Ussé/Huismes et de la commune de Rochecorbon
XIV - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 6 mai 2008, 20h30 en Mairie
I - COMPTES RENDUS DES SEANCES DU 25 MARS - 8 AVRIL 2008 et 15 AVRIL 2008
II – ECOLE ST GERMAIN – Demande de subvention
III – OCCUPATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
IV – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
V – PERSONNEL TERRITORIAL – Recrutement d'animateurs pour les accueils collectifs de mineurs avec et sans hébergement
VI – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE POUR L'EXERCICE 2008
VII – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
VIII - DEFENSE DES INTERETS DE DEUX AGENTS COMMUNAUX DEVANT LE TRIBUNAL POUR ENFANTS DE TOURS
IX - CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE LA PARTICIPATION DE LA GENDARMERIE A L'ENTRAINEMENT AU TIR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
X – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE
Au conseil municipal du mardi 25 mars 2008, 20h30 en Mairie
I - Composition des Commissions Municipales
II - Commission d'Appel d'Offres
III - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
IV - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
V - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES DE LA VILLE DE BOURGUEIL
VI - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Au conseil municipal du lundi 3 mars 2008, 20h en Mairie
I - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 JANVIER 2008
II - EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2007
III- APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2007 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE
IV- BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2007 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
V - BUDGET DU SERVICE « ASSAINISSEMENT » - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2007 DE LA SECTION D'EXPLOITATION A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
VI- BUDGET DU SERVICE « CAMPING-TERRAIN D'ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICIPAL CAPITAINE » - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2007 DE LA SECTION D'EXPLOITATION A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
VII- RENOUVELLEMENT DE CONTRATS D'OCCUPATION DE LOCAUX
VIII - DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
IX- SERVICE : CIMETIERE - Contrat d'assistance du logiciel informatique
X - PERSONNEL TERRITORIAL - Transformation de postes
XI - PERSONNEL TERRITORIAL - Mise à jour des astreintes
XII - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN OCCASIONNEL
XIII - REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE TECHNIQUE - Cadre d'emplois des techniciens territoriaux
XIV- MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL
XV - PERSONNEL TERRITORIAL- Recrutement d'agents saisonniers pour le Camping Municipal « Parc Capitaine »
XVI ? EGLISE ST GERMAIN- Travaux de restauration et de protection des vitraux- Avenant n° 1
XVII - REMBOURSEMENT D'UNE CONSOMMATION ELECTRIQUE AUPRES DE LA STV ABATTOIR DE BOURGUEIL
XVIII - CONTRAT D'OCCUPATION DE LOCAUX
XIX ? INDEMNISATION DE SINISTRE
XX - SALON DU VEGETAL A ANGERS - Remboursement d'une somme
XXI - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du lundi 4 février 2008, 20h en Mairie
I -COMPTES RENDUS DES SEANCES DES 5 NOVEMBRE ET 10 DECEMBRE 2007
II - ISER 37 - CONTRAT D'OCCUPATION DE LOCAUX
III - DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
IV - AUTORISATION DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU B.P. 2008
V - LOCAL COMITE DES FETES ? Remboursement d'une somme
VI - PERSONNEL TERRITORIAL ? Recrutement d'animateurs pour les accueils collectifs de mineurs sans hébergement
VII - ACCUEIL DE LOISIRS « ENFANTS » -Modification du règlement intérieur
VIII - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Modification du règlement intérieur
IX - REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL
X - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE L'INSTALLATION TELEPHONIQUE
XI - CONVENTION D'UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HEURES DE CLASSE
XII - SERVICE CAMPING-TERRAIN D'ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « CAPITAINE » - SURVEILLANCE DE BAIGNADE - Convention entre la Commune de Bourgueil et l'Association Aqua Life Saving
XIII - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE ST NICOLAS
XIV - ASSOCIATION DES PIEGEURS AGREES D'INDRE-ET-LOIRE - Adhésion
XV - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA SURVEILLANCE DES CAVITES SOUTERRAINES ET DES MASSES ROCHEUSES INSTABLES D'INDRE-ET-LOIRE ? Adhésion de communes
XVI - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du lundi 7 janvier 2008, 20h en Mairie
I- SUBVENTION ALPHA'DIL
II- CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN COMMUNAL
III- REMBOURSEMENT DE SINISTRE
IV - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
V - TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES ? Redevance spéciale fixée par convention
VI - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
VII - ECOLE PRIVEE ST GERMAIN ? Demande de participation financière
VIII - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
IX - EXTENSION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE
X - PERSONNEL TERRITORIAL ? Transformation d'un poste
XI - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
XII - ACCUEIL DE LOISIRS - Ouverture le mercredi
XIII - SERVICE « ASSAINISSEMENT » - Admission en non valeur
XIV - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIE D'INDRE-ET-LOIRE (S.I.E.I.L.)
XV - ENCAISSEMENT D'UN CHEQUE
XVI - QUESTIONS DIVERSES
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