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Conseil Municipal du lundi 18 décembre 2017 à 20h30 en mairie

  1. Approbation du procès-verbal du 7 novembre 2017
  2. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune de Bourgueil
  3. Personnel territorial – Camping municipal – Terrain d’accueil – Création d’un emploi occasionnel
  4. Personnel territorial – Commune – Création d’un emploi occasionnel
  5. Personnel territorial – Recrutement d’agents contractuels pour assurer la surveillance pendant la pause méridienne
  6. Renouvellement de la participation financière à la protection sociale des agents – Complémentaire santé
  7. Renouvellement du dispositif de la mise en place d’un titre restaurant (chèque déjeuner) en faveur du personnel territorial
  8. Mise en place du RIFSEEP
  9. Marché de travaux d’extension de l’école publique primaire Albert Ruelle – Attribution des lots
  10. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
  11. Participation d’un intervenant extérieur rémunéré aux activités scolaires dans les écoles maternelles et primaires de Bourgueil
  12. Révision des tarifs du restaurant scolaire Edmond Rossignol
  13. Budget commune – Décision modificative n°3
  14. Budget camping – Décision modificative n°1
  15. Centre communal d’action sociale – Avance sur subvention municipale 2018
  16. Demande d’admission en non-valeur sur créances irrécouvrables
  17. Bail commercial du local communal situé 2 place des Halles
  18. Fourrière animalière communale – Révision des tarifs
  19. Convention « gestion des animaux en état de divagation et placés en fourrière municipale
  20. Vente d’une parcelle de terrain non bâti
  21. Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole d’accord n°370031COMMU des intervenants musicaux dans les écoles
  22. Programmation culturelle 2018
  23. Question diverses