Conseil Municipal du mardi 10 septembre, 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 2 juillet 2019 ;

Personnel Territorial – Création d’un poste à temps complet de la commune de Bourgueil ;

Prise en charge financière pour les élèves des écoles primaires publiques de Bourgueil – Convention de mise à disposition dans le cadre des activités de natation scolaire avec la communauté de communes Chinon Vienne et Loire – Retire et remplace la délibération du 5 décembre 1994 ;

Programme de réalisation de logements « seniors » par Val Touraine Habitat – Mise à disposition d’une parcelle bâtie communale ;

Acquisition d’une parcelle non bâtie, sise rue de la Concorde à Bourgueil, cadastrée section F n° 2318, correspondant à l’emplacement réservé n° 6 du plan local d’urbanisme ;

Convention de participation de la commune de La Chapelle sur Loire aux frais de scolarisation et aux frais de restauration pour les enfants de sa commune scolarisés à l’école publique primaire Albert Ruelle de Bourgueil ;

Budget commune – Décision modificative n° 2 ;

Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et Hybrides rechargeable (IRVE) au syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) ;

Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux ;

Questions diverses.