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Conseil municipal du mardi 17 janvier 2017

Au conseil municipal du mardi 17 janvier 2017, 20h30 en mairie :

 

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2016 ;

 

2- Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 ;

 

3 – Passeports loisirs jeunes – Attribution de subventions ;

 

4 – Convention de participation de la commune de La Chapelle sur Loire aux charges de scolarisation pour les enfants de sa commune scolarisés à l’école publique primaire Albert Ruelle de Bourgueil ;

 

5- Foires et marchés – Augmentation des redevances d’occupation du domaine public ;

 

6- Occupation du domaine communal – Parking de l’ancien centre de secours ;

 

7 – Exercice du droit de préférence ;

 

8 – Augmentation des tarifs du camping municipal-Terrain d’accueil ;

 

9 – Syndicat intercommunal CAVITES 37 – Adhésion d’une commune ;

 

10 – Convention avec le Conseil Départemental d’Indre-et-Loire relative à l’entretien des aménagements réalisés sur la RD 501, section située en agglomération ;

 

11 – Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et les cinémas de l’Abbaye et de l’Amicale ;

 

12 – Questions diverses.