• EnglishFrançaisDeutschItaliano

Conseil municipal du mardi 4 avril 2017

Au conseil municipal du mardi 4 avril 2017, 20h30 en mairie :

 

1. Approbation des procès-verbaux des séances du 14 février et 1er mars 2017 ;

 

2. Personnel territorial – Recrutement d’agents non titulaires pour faire face aux besoins saisonniers au camping municipal « Parc Capitaine » ;

 

3. Personnel territorial – Création d’un emploi occasionnel ;

 

4. Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire – Désignation de deux représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ;

 

5. Nouveaux tarifs de la patinoire municipale de Bourgueil ;

 

6. Contrat de location de la salle des fêtes de Bourgueil – Tarif pour le rangement de la salle ;

 

7. Exercice du droit de préférence ;

 

8. Révision du Plan de Prévention des Risques d’Inondation du Val d’Authion (PPRI) ;

 

9. Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’Aménagement des Cours d’Eau du Bassin de l’Authion (SIACEBA) ;

 

10. SMIPE Val Touraine Anjou – Mise à disposition de conteneurs & redevance spéciale 2017 ;

 

11. Service : Parc des loisirs municipal « Capitaine » – Convention avec l’association Aqua Life Saving ;

 

12. Remboursement de frais suite à un sinistre ;

 

13. Convention avec le conseil départemental d’Indre-et-Loire relative à l’entretien des aménagements réalisés sur la RD 435 section située en agglomération ;

 

14. Questions diverses.