• EnglishFrançaisDeutschItaliano

Conseil municipal du mardi 4 juillet à 20h30 en mairie

  1. Approbation du procès-verbal du 6 juin 2017
  2. Personnel territorial – Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
  3. Personnel territorial – Création d’un emploi occasionnel
  4. Construction de l’EHPAD « Etienne de Bourgueil » – Demande de garantie d’emprunt
  5. Contrat de dépannage en informatique
  6. Contrat d’entretien et de dépannage des installations de télévision
  7. Vente de terrain communaux – Approbation du cahier des charges
  8. Approbation du plan communal de sauvegarde
  9. Fête de la nature – Versement d’une subvention au comité du jumelage de Bourgueil
  10. Journées européennes du patrimoine –Atelier sculpture sur pierre
  11. Utilisation des équipements sportifs au complexe de la Villatte – Adoption de tarifs
  12. Révision des tarifs de la patinoire municipale de Bourgueil
  13. Budget commune – Décision modificative n° 1
  14. Réalisation d’un prêt pour le financement des investissements pour l’année 2017
  15. Redevance d’occupation du domaine public ou privé de la commune
  16. Centres musicaux ruraux – Avenant au protocole d’accord n° 370031COMMU des intervenants musicaux dans les écoles
  17. Ecole de musique municipale Rossignol de Bourgueil – Révision des tarifs
  18. Ecole de musique municipale Rossignol de Bourgueil – Modification du règlement intérieur
  19. Questions diverses