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Conseil municipal du mardi 5 juin

  1. Approbation du procès verbal de la séance du 2 mai 2018
  2. Personnel territorial – Création d’un emploi occasionnel
  3. Personnel territorial – Fixation des représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique
  4. Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor public
  5. Vente de terrains communaux – Levée des conditions de ressources et réévaluation du prix de vente
  6. Comité de jumelage de Bourgueil – Versement d’une subvention
  7. Budget commune – Décision modificative n° 1
  8. Foires et marchés – Redevances d’occupation du domaine public
  9. Bail commercial du local communal situé 3 place de l’église – 1er étage
  10. Déclassement partiel du chemin rural n° 131 dit « de Buton au Mortier » en vue de son aliénation
  11. Festival du cinéma – Versement d’une subvention aux cinémas de Bourgueil
  12. Festival du cinéma – Encaissement des recettes
  13. Ecole de musique municipale Rossignol de Bourgueil – Révision des tarifs
  14. Questions diverses