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Conseil Municipal du mardi 5 novembre à 20h30, en Mairie

Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2019

Personnel territorial – Modification du tableau des effectifs à temps complet de la commune de Bourgueil

Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion 37

Renouvellement du dispositif de la mise en place d’un titre restaurant (chèque déjeuner) en faveur du personnel territorial

Convention relative à l’accueil des services techniques et administratifs ainsi que des habitants de Chouzé-sur Loire (37140) dans le cadre de la mise en œuvre de leur plan communal de sauvegarde liée aux risques d’inondation

RASED – Convention régissant les modalités financière pour le fonctionnement de l’Antenne du Réseau d’Aides aux Elèves en Difficulté (RASED) de Bourgueil

Mise en place d’un tarif forfaitaire anniversaire à la patinoire municipale de Bourgueil

Dérogation au repos dominical – Magasin DistriCenter

Rapport d’activité 2018 de la CCTOVAL

Ordures ménagères – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Tarifs pour les articles manquants ou cassés dans les mobil-homes du camping municipal et du terrain d’accueil

Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire – Rapport d’activité 2018

Questions diverses