• EnglishFrançaisDeutschItaliano

Conseil municipal du mardi 5 septembre à 20h30 en mairie

  1. Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2017
  2. Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune de Bourgueil
  3. Personnel territorial – Création d’un emploi occasionnel au camping municipal et terrain d’accueil
  4. Vente de deux parcelles communales sises « la petite Prairie » à Bourgueil
  5. École de musique municipale Rossignol de Bourgueil – Modification du règlement intérieur
  6. Convention d’affiliation, chéquier CLARC 2017/2018 avec la Région Centre-Val de Loire d’Orléans
  7. Collège privé le Jouteux – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux
  8. Budget Commune – Décision modificative n°2
  9. Remboursement de frais suite à un sinistre
  10. Avenant n° 1 à la convention portant droit de chasse sur les landes communales
  11. Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire – CCTOVAL – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif
  12. Instauration d’une redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transports de gaz
  13. Questions diverses