• EnglishFrançaisDeutschItaliano

Conseil municipal du mardi 6 octobre 2020 à 19h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020

1 – FINANCES

D2020_088 Exonération des loyers commerciaux communaux

D2020_089 Adhésion à l’association régionale pour le fleurissement et l’embellissement des communes

D2020_090 Adhésion au GIP RECIA

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_091 Désignation des représentants au sein du GIP RECIA

D2020_092 Désignation d’un représentant eau/communal rivière au sein du SMBAA

D2020_093 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

D2020_094 Désignation des membres de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – CCTOVAL

D2020_095 Désignation des membres DU Conseil au CA du CCAS – Annule et remplace la délibération n°D2020_072 du 15 juillet 2020

D2020_096 Délégations du Conseil municipal au Maire – Ajustement des délégations

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

D2020_097 Création d’un emploi occasionnel – Agent d’entretien des locaux

4 – CULTURE

D2020_098 Centres musicaux ruraux – Avenant au protocole d’accord des intervenants musicaux dans les écoles

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Questions et informations diverses