• EnglishFrançaisDeutschItaliano

Conseil Municipal du mardi 7 novembre à 20h30 en Mairie

  1. Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2017
  2. Personnel territorial – Création d’un emploi occasionnel
  3. Acquisition d’un bien sis rue Moïse Amirault
  4. Révision de la taxe d’aménagement
  5. Convention entre la Commune de Bourgueil et la Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire – Prestation de service de restauration scolaire communale à l’usage du pôle petite-enfance et enfance jeunesse communautaire
  6. Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine – Projet énergies renouvelables participatives (ENRP)
  7. Amicale du personnel territorial de Bourgueil (APTB) – Versement d’une subvention
  8. Demande de subvention par la Fédération Départementale des Unions Commerciales (FDUC)
  9. Modification des statuts de la Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire (CCTOVAL) – Harmonisation des compétences
  10. Modification statutaire du SIACEBA – Transfert de l’actif et du passif de l’ex-SIELA – Versement par le SMBAA au SIACEBA des contributions 2015 et 2016 et reversement des contributions 2014 par les communes de l’ex-SIELA
  11. Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents 37 – Décision de principe
  12. SMIPE Val Touraine Anjou – Rapport d’activité 2016
  13. Questions diverses