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Conseil municipal du mercredi 15 juillet, 19h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

D2020_059 Procès-verbal d’installation de deux nouveaux conseillers municipaux

 

1 – FINANCES

D2020_060 Rapport d’Orientations Budgétaires 2020

D2020_061 Attribution des subventions 2020

D2020_062 Attribution d’un concours financier à l’ESB – Convention

D2020_063 Dotations fournitures scolaires aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique

D2020_064 Attribution d’une subvention au CCAS

D2020_065 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

D2020_066 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées

D2020_067 Examen et vote du budget principal de la commune 2020

D2020_068 Examen et vote du budget annexe « Camping municipal » 2020

D2020_069 Examen et vote du budget annexe « Lotissements » 2020

 

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_070 Désignation de commissaires – CCID

D2020_071 Désignation de représentants au sein de la CIID – CCTOVAL

D2020_072 Désignation de représentants au CA du CCAS – Modification

D2020_073 Désignation de délégués suite à démission – CAVITES 37

D2020_074 Dérogation au repos dominical soldes d’été – Modification

 

3 – CULTURE

D2020_075 Programmation de la saison culturelle 2020-2021

 

4 – URBANISME

D2020_076 Exercice du droit de préférence – Parcelle cadastrée section C n°852 sise Le Moulin à Vent de Sigroles

 

Questions et informations diverses