Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2020, à 20h à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2020

1 – FINANCES

• DM 3 – Budget PRINCIPAL
• Règlement financier des AP/CP
• AP/CP – Travaux de restauration du chœur de l’église Saint Germain
• SMIPE – Mise à disposition de conteneurs et redevance spéciale 2020
• GRDF – Contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Bourgueil
• Amicale du Personnel Territorial de Bourgueil – Demande de subvention 2020
• Exonération des loyers communaux commerciaux
• Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Terrasses et panneaux publicitaires
• Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Marché hebdomadaire
• CCAS – Attribution d’une subvention complémentaire budget 2020
• CCAS – Avance de subvention budget 2021
• Mise à disposition de la nacelle communale
• Attribution de subvention à l’UCAB

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 Rapport d’Activité 2019 de GRDF

2-2 Rapport d’Activité 2019 du SIEIL

2.3 Création du Conseil Municipal des Jeunes

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

3-1 Renouvellement des chèques déjeuner pour l’année 2021

3-2 Taux de promotion avancements de grade 2021 (ratios promu-promouvable)

3-3 RIFSEEP – Mise à jour

3-4 Attribution d’une prime exceptionnelle– COVID 19

4 – ENVIRONNEMENT

4-1 Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

5 – VIE ECONOMIQUE

5-1 Dérogation au principe de repos dominical année 2021

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6-1 Déclassement partiel de la voie communale dite « rue de l’Abbé Pierre Rué » et intégration dans le domaine privé en vue d’aliénation

6-2 Cession d’une parcelle non bâtie, sises rue de l’Abbé Pierre Rué – section D n°3822p

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Questions et informations diverses