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Conseil municipal du mercredi 1er mars 2017

Au conseil municipal du mercredi 1er mars 2017, 20h30 en mairie :

 

1. Personnel territorial – Création d’un poste d’adjoint technique ;

 

2. Versement des indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux ;

 

3. Transfert de compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) ;

 

4. Église Saint-Germain de Bourgueil – Convention de remboursement de frais de chauffage avec la paroisse Saint Pierre en Bourgueillois ;

 

5. Vote des différents taux de contributions directes ;

 

6. Attribution des subventions de l’année 2017 ;

 

7. Convention relative à l’attribution d’un concours financier à l’entente sportive de Bourgueil ;

 

8. Dotation « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique ;

 

9. Subvention d’équilibre du budget service « camping-terrain d’accueil» ;

 

10. Attribution d’une subvention au centre communal d’action sociale ;

 

11. Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières ;

 

12. Modification de l’autorisation de programmes (AP) et de paiement sur les travaux de l’église ;

 

13. Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées ;

 

14. Opérations d’ordre non budgétaires : corrections sur exercices antérieurs des biens et subventions sur les immeubles de rapport amortis par erreur ;

 

15. Examen et vote des budgets de l’exercice 2017 ;

 

16. Questions diverses.