| Au conseil municipal du mardi 7 février 2012, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2012
II – TRANSFERT DE COMPETENCE ENFANCE ET JEUNESSE : CONVENTIONS ET CONTRAT D’UTILISATION DE LOCAUX MUNICIPAUX
III - PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA CONSULTATION ORGANISEE PAR LE CENTRE DE GESTION POUR LA PASSATION D’UN CONTRAT COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A L’EGARD DU PERSONNEL
IV - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BOURGUEIL/CINEMA DE L’ABBAYE/CINEMA DE L’AMICALE
V – CONTRAT D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLE
VI – DROITS D’ENTREE AU CONCERT DE L’ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE TOURS
Le Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
Au conseil municipal du mardi 10 janvier 2012, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2011
II – PERSONNEL TERRITORIAL – Modification du tableau des effectifs suite au transfert du service jeunesse à la Communauté de Communes du Pays de Bourgueil
III – CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – Avenant n° 1 au contrat d’adhésion
IV – CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE DE SYSTEMES DE COMMUNICATIONS
V - SERVICE CAMPING MUNICIPAL « Capitaine » - Contrats UDI-ACCES
VI - SERVICE CAMPING MUNICIPAL « Capitaine » - Contrats UNICAMP
VII - SALLE DES FETES – Droits d’entrée au concert de Sweet mama
VIII – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA CUISINE ET DU REFECTOIRE DU RESTAURANT SCOLAIRE – Concours D.E.T.R. (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
IX - SERVICE JEUNESSE – Passeports loisirs jeunes – Attributions de subventions
X – DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
XI - BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 6
Au conseil municipal du mardi 13 décembre 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2011
II – ACQUISITION D’UN TERRAIN PAR LA COMMUNE
III - REMBOURSEMENT DE FRAIS
IV – REPARTITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE 2010 EN PROVENANCE DE LA CENTRALE NUCLEAIRE D’AVOINE
V - ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA VIGNE ET DU VIN – Proposition de motion relative à la Libéralisation des droits de plantation
VI - DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL ACTANT le PRINCIPE d’une SOLLICITATION de la REGION pour l’ACCOMPAGNER dans une DEMARCHE « AGENDA 21 »
VII – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DU CAMPING
VIII - BUDGET CAMPING – Décision modificative n° 2
IX – PERSONNEL TERRITORIAL – Modification du tableau des effectifs suite au transfert du service jeunesse à la Communauté de Communes du Pays de Bourgueil
X – PERSONNEL TERRITORIAL – Modification du tableau des effectifs
XI - MODIFICATION DU REGLEMENT MUNICIPAL DU CIMETIERE
XII – CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – Vente d’un canoë
XIII - SAISON CULTURELLE 2012 – Convention avec l’Association Culturelle du Pays de Bourgueil
XIV - CONVENTION POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « Au Fil du Jazz »
XV - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031COMMU au protocole d’accord portant sur la révision du tarif horaire d’intervention
XVI - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031CAEMU au protocole d’accord portant sur la révision du tarif horaire d’intervention
XVII - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031CAEMU au protocole d’accord portant sur la diminution du temps de l’intervention musicale
XVIII - BUDGET ASSAINISSEMENT – Décision modificative n° 2
XIX - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance pour les effluents vinicoles pour l’année 2012
XX - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la taxe de raccordement au réseau pour l’année 2012
XXI - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation du forfait travaux pour l’année 2012
XXII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance assainissement pour l’année 2012
XXIII – FOURNITURE D’EAU AUPRES D’ENTREPRISES PRIVEES : demande de remboursement
XXIV - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Rapport d’activité 2010
XXV - CONVENTION REDEVANCE SPECIALE 2011 ente la COMMUNE DE BOURGUEIL et le SMIPE VAL TOURAINE ANJOU
XXVI - CONVENTION relative à la collecte et à l’élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères - MISE A DISPOSITION DE CONTENEUR(S) & REDEVANCE SPECIALE
XXVII - BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 5
XXVIII - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mercredi 2 novembre 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 OCTOBRE 2011
II – PLAN LOCAL D’URBANISME – Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables
III – APPROBATION PAR LES COMMUNES MEMBRES DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Transfert de compétences
IV – ACQUISITION D’UN TERRAIN PAR LA COMMUNE
V – FISCALITE DE L’AMENAGEMENT – Institution de la taxe d’aménagement
VI – BUDGET CAMPING – Décision modificative n° 1
VII - PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation de poste
VIII – CIMETIERE COMMUNAL – Revalorisation des tarifs de concession et des cases du columbarium
IX – TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN COMPLEXE D’ACTIVITES MUSICALES – LOT n° 10 – Avenant n° 1
X - PARTICIPATION D’UN INTERVENANT EXTERIEUR REMUNERE AUX ACTIVITES SCOLAIRES DANS LES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE PUBLIQUES DE BOURGUEIL
XI - CONVENTION AVEC LE COLLEGE, LE DEPARTEMENT ET L’E.S.B. SUR LA MISE A DISPOSITION DE LA COUR DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD DE BOURGUEIL
XII - SMIPE VAL TOURAINE ANJOU – Rapport annuel 2010
XIII - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 11 octobre 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2011
II – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Liaison routière Bourgueil/Port-Boulet – Rapport d’activités
III – BUDGET CAMPING – Décision modificative n° 1
IV - PROPOSITION D’ADOPTION D’UN VŒU POUR LE RETABLISSEMENT DE LA COTISATION A 1 % AU C.N.F.P.T.
V – MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE (MNT) – Avenant au contrat de prévoyance collectivité « maintien de salaire »
VI - SALLE D’ACTIVITES MUSICALES – Complément de subvention
VII – DEMANDE DE CONTRAT REGIONAL DE LA SAISON CULTURELLE 2012
VIII - TAXE SUR LES CONSOMMATIONS FINALES D’ELECTRICITE – Affectation au SIEIL (Convention entre la commune de Bourgueil et le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire)
IX - EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES DU ROND POINT DU BOURG DE PAILLE A LA ROUTE DE BENAIS
X - OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL - Convention entre la Commune de Bourgueil et Monsieur Jacky LORIEUX – Avenant n° 6
XI - FORET COMMUNALE – Etat d’assiette 2012 – Marquage des coupes et mode de mise en marché des bois
XII – ENTENTE SPORTIVE DE BOURGUEIL – Demande de subvention exceptionnelle
XIII – ADAC – Demande de subvention exceptionnelle
XIV - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BOURGUEIL ET L’ASSOCIATION BOURGUEIL ACCUEIL LOISIRS
XV - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES
XVI – BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 3
XVII - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 6 septembre 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DES SEANCES DU 17 JUIN ET 5 JUILLET 2011
II – CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DELARCHIVES
III – CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – Vente d’une bétonnière
IV - ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – Augmentation des tarifs
V - BUDGET COMMUNE – Admission en non valeur
VI - TAXE SUR LES CONSOMMATIONS FINALES D’ELECTRICITE – Fixation du coefficient multiplicateur unique
VII– EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES DE LA RUE DU BOURG DE PAILLE
VIII - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE BOURGUEIL – Adoption du rapport annuel 2010 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable
IX - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2010
X - FORET COMMUNALE – Adhésion à PEFC Ouest
XI - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA MAISON FAMILIALE – Mise à disposition de l’espace jeunes
XII - LOCAL COMITE DES FETES – Remboursement d’une somme
XIII– ADAC – Demande de subvention exceptionnelle
XIV – BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 2
XV - RESTRUCTURATION DE LA PLACE DES DROITS DE L’HOMME – Convention entre la commune de Bourgueil et Val Touraine Habitat
XVI - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 5 juillet 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 JUIN 2011
II – BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 1
III - BUDGET COMMUNE – Admission en non-valeur
IV – TAXE D’HABITATION – ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE 5 ANS
V – COMMISSION INTERCOMMUNALE DES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES MAJEURS
VI – GROUPE DE TRAVAIL SUR L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT
VII – PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation de poste
VIII – PLAN DE FORMATION EN FAVEUR DU PERSONNEL TERRITORIAL
IX – TERRAIN D’ACCUEIL DES TRAVAILLEURS SAISONNIERS ET ABRI DU CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Création de nouveaux tarifs
X – BUDGET CAMPING MUNICIPAL « Capitaine » - Aménagement du Terrain d’Accueil des travailleurs saisonniers 2 ème tranche - Demande de subvention à la REGION CENTRE via LE CONTRAT DE PAYS DU CHINONAIS et au CONSEIL GENERAL D’INDRE-ET-LOIRE
XI - THEATRE DE L’ANTE – Contrat de coréalisation
XII – BUDGET COMMUNE – Demande de subvention au SIEIL
XIII - BUDGET COMMUNE – Demande de subvention au SIEIL – Délibération complémentaire
XIV - BUDGET ASSAINISSEMENT – Admission en non-valeur
XV – FESTIVITES DU 14 JUILLET - Convention avec la Compagnie C’Koi ce Cirk
XVI - FETE NATIONALE – Contrat d’engagement groupe MELLOW SOUND
XVII – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA VOIE CYCLABLE DE MARCE – Avenant n° 1
XVIII – REVISION DES AP/CP
XIX - OPERATION FISAC
XX - SERVICE JEUNESSE - Convention de partenariat avec la Compagnie Déclic Théâtre
XXI - SERVICE JEUNESSE ACCUEIL DE LOISIRS « enfants » - Convention avec la Compagnie C’Koi ce Cirk XXII – CONVENTION régissant les modalités de mise en œuvre et de fonctionnement du service entre la commune de Bourgueil adhérente à TIPI et la Direction Générale des Finances
XXIII - MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
XXIV – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
XXV - QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal se réunira en l’Hôtel de Ville de Bourgueil, en séance publique, le vendredi 17 juin 2011 à 19h30
I – ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS POUR LE COLLÈGE ÉLECTORAL DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES 2011
II – SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Au conseil municipal du mardi 7 juin 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 3 MAI 2011
II – CONTRAT D’ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL LOGIPOL+
III - FESTIVAL DU CINEMA – Versement d’une subvention aux cinémas de Bourgueil
IV - FESTIVAL DU CINEMA – Encaissement des recettes
V – RESTITUTION A LA COMMUNE DE BOURGUEIL DES ŒUVRES EN DEPOT AU MUSEE DES BEAUX ARTS DE TOURS
VI – FETE DE LA MUSIQUE – Contrat de cession
VII - BUDGET ASSAINISSEMENT – Décision modificative n° 1
VIII - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Révision des tarifs
IX - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Règlements intérieurs
X - AFFILIATION AUPRES DU CENTRE DE REGLEMENT DES CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CRCESU) – Adoption du ticket CESU pour l’accueil de loisirs enfants (- de 6 ans)
XI - COMITE DE JUMELAGE BOURGUEIL/BREGANZE – Remboursement d’une somme
XII – SERVICE JEUNESSE – Accueil de loisirs « enfants » - Convention d’utilisation de la base de loisirs de la commune de Braslou
XIII - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 3 mai 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2011
II - COMITE DES FETES DE BOURGUEIL – Renouvellement contrat d’occupation d’un local
III – BOURGUEIL « Le Canal 5 » - Convention réservation de logements
IV - PERSONNEL TERRITORIAL – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
V - PERSONNEL TERRITORIAL – Création d’un contrat unique d’insertion (C.U.I.)
VI - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN SAISONNIER AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
VII - RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES POUR FAIRE FACE A UN BESOIN SAISONNIER AU CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine »
VIII - SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Eté 2011 - OPERATION « Nagez Grandeur Nature »
IX - REMBOURSEMENT D’UNE SOMME
X - SATESE 37 – Avis sur les modifications statutaires
XI - STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 – Adhésions de nouvelles communes
XII - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 5 avril 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU 15 FEVRIER ET 08 MARS 2011
II - VOTE DES DIFFERENTS TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
III - ISER 37 – Renouvellement contrat d’occupation de locaux
IV - A.P.E.E.P. DE BOURGUEIL – Renouvellement contrat d’occupation d’un bureau
V - PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation de postes
VI - PERSONNEL TERRITORIAL – Recrutement d’animateurs pour les accueils collectifs de mineurs avec et sans hébergement
VII - SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Convention entre la commune de Bourgueil et l’Association Aqua Life Saving
VIII - DEMANDE DE SUBVENTION AU SIEIL – Budget commune
IX - OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL – Convention entre la commune de Bourgueil et Monsieur Pierre MAT
X - OPERATION FISAC
XI - CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS
XII - SERVICE ENFANCE-JEUNESSE – Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale
XIII – REVISION DES TARIFS DE LA PATINOIRE
XIV – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE L’EHPAD Etienne de BOURGUEIL POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES
XV - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 8 mars 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – ACQUISITION D’UN TERRAIN PAR LA COMMUNE
II – PERSONNEL TERRITORIAL – Transformation de poste et maintien, à titre personnel, du régime indemnitaire au personnel technique de catégorie B
III - CAMPING – TERRAIN D’ACCUEIL ET PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Révision des tarifs
IV - SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Contrat de location saisonnière d’un immeuble
V - SERVICE CAMPING-TERRAIN D’ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICPAL « CAPITAINE » - Location du parc des pédalos
VI – CONTRAT DE LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL
VII - COMITE DE JUMELAGE BOURGUEIL/REIMLINGEN – Remboursement d’une somme
VIII - CONVENTION RELATIVE A L’ATTRIBUTION D’UN CONCOURS FINANCIER A L’ENTENTE SPORTIVE DE BOURGUEIL
XI - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 15 février 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 JANVIER 2011
II – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
III – LOCATION D’UN LOCAL A USAGE PROFESSIONNEL
IV - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
V - PERSONNEL TERRITORIAL – SERVICE JEUNESSE - Recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel
VI - CAMPING – TERRAIN D’ACCUEIL ET PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Révision des tarifs
VII - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BOURGUEIL/CINEMA DE L’ABBAYE/CINEMA DE L’AMICALE
VIII - SERVICE ENFANCE-JEUNESSE – Règlements intérieurs
IX - EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2010 (DOSSIER JOINT A LA PRESENTE CONVOCATION)
X – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2010 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE
XI – BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2010 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT A LA SECTION D’INVESTISSEMENT
XII – BUDGET DU SERVICE « ASSAINISSEMENT » - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2010 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT
Au conseil municipal du mardi 11 janvier 2011, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2010
II – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE D’INDRE-ET-LOIRE (S.I.E.I.L.)
III – CAVITES 37 – Adhésion de communes
Au conseil municipal du mardi 14 décembre 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2010
II – AVANCE SUR SUBVENTION
III – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » – Décision modificative n° 2
IV - REMBOURSEMENT D’UN SINISTRE
V - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – Renouvellement du contrat d’assistance au bon fonctionnement du logiciel de gestion de médiathèque DECALOG
VI – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU COMPLEXE D’ACTIVITES MUSICALES : Diagnostic Energétique – Demande de subvention à l’ADEME
VII - SAISON CULTURELLE 2011 – Convention avec l’Association Culturelle du Pays de Bourgueil
VIII - SALLE DES FETES – Droits d’entrée au concert de Fitiavana
IX - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance pour les effluents vinicoles pour l’année 2011
X - SERVICE ASSAINISSEMENT – Abrogation de la redevance de traitement des matières de vidange
XI - SATESE 37 – Avis sur les modifications statutaires relatif à l’adhésion de la commune de Rochecorbon
XII – RESEAU DE DISTRIBUTION ANTENNE COMMUNAUTAIRE « Le Canal » régime pavillonnaire
XIII – CONVENTION AVEC ST NICOLAS DE BOURGUEIL – Travaux d’enrobés rue de la Villatte
XIV – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE – Demande de subvention à la REGION CENTRE via LE CONTRAT DE PAYS DU CHINONAIS et au CONSEIL GENERAL D’INDRE-ET-LOIRE
XV - MISE EN APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION DES FONDS DE COMMERCE, FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX
XVI - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Rapport d’activités 2009
XVII - PARTICIPATION D’UN INTERVENANT EXTERIEUR REMUNERE AUX ACTIVITES SCOLAIRES DANS LES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE PUBLIQUES DE BOURGUEIL
XVIII – ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
XIX - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 9 novembre 2010, 21h à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 5 OCTOBRE 2010
II - ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) valant révision du PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) – Délibération complémentaire n° 2
III – REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE
IV – SERVICE POLICE MUNICIPALE – Convention de mise à disposition de matériel sonométrique
V - TRESORERIE DE BOURGUEIL – Remise à disposition du bâtiment
VI – BUDGET CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine » - Décision modificative n° 1
VII - PERSONNEL TERRITORIAL – Transformations de postes
VIII – ENTRETIEN PROFESSIONNEL A TITRE EXPERIMENTAL
IX - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031COMMU au protocole d’accord portant sur la révision du tarif horaire d’intervention
X - CENTRES MUSICAUX RURAUX – Avenant n° 370031CAEMU au protocole d’accord portant sur la révision du tarif horaire d’intervention
XI – REVISION DU REGLEMENT FINANCIER DES AP/CP
XII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation du coût des raccordements au réseau pour l’année 2011
XIII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance assainissement pour l’année 2011
XIV - SERVICE ASSAINISSEMENT – Revalorisation de la redevance pour les effluents vinicoles pour l’année 2011
XV - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – Révision de la redevance
XVI - CONVENTION AVEC LE COLLEGE, LE DEPARTEMENT ET L’E.S.B. SUR LA MISE A DISPOSITION DE LA COUR DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD DE BOURGUEIL
XVII - RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS
XVIII - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
XIX – PRISE EN CHARGE DES SORTIES A LA PISCINE POUR L’ECOLE PRIVEE ST GERMAIN - OGEC
XX - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 5 octobre 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 2010
II – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Liaison routière Bourgueil/Port-Boulet – Rapport d’activités
III - ACQUISITION D’UN TERRAIN PAR LA COMMUNE
IV - BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 4
V – DEMANDE DE CONTRAT REGIONAL DE SAISON CULTURELLE 2011
VI – DEMANDE DE SUBVENTION AU SIEIL – BUDGET COMMUNE
VII - FOIRES ET MARCHES – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Révision des tarifs
VIII - OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL - Convention entre la Commune de Bourgueil et Monsieur Jacky LORIEUX – Avenant n° 5
IX - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES
X - JOURNEE DES OUBLIES DES VACANCES – Demande de subvention
XI - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 7 septembre 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2010
II – REPARTITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE 2009 EN PROVENANCE DE LA CENTRALE NUCLEAIRE D’AVOINE
III – BATIMENT COMMUNAL RUE DE L’ANCIEN COLLEGE – Remboursement d’un sinistre
IV – CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS FIXES DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
V - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE DANS LE BATIMENT DE LA VILLATTE A TITRE PRECAIRE
VI - SERVICE ASSAINISSEMENT – Admission en non valeur
VII - REMBOURSEMENT SUR TRAVAUX DE RACCORDEMENT A L’ASSAINISSEMENT
VIII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Décision modificative n° 1
IX - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE
X - FORET COMMUNALE – Etat d’assiette 2010 – Marquage des coupes et mode de mise en marché des bois
XI - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA MAISON FAMILIALE – Mise à disposition de l’espace jeunes
Au conseil municipal du mardi 6 juillet 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 JUIN 2010
II – BUDGET DE LA COMMUNE – Décision modificative n° 3
III - TERRAIN D’ACCUEIL DU PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Tarif de location d’un mobil home
IV - ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – Augmentation des tarifs
V - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES ORGANISATRICES D’ANIMATIONS CULTURELLES
VI – THEATRE DE LA JEUNE PLUME – Contrat de cession
VII – PROJET PAN’N’CO 2010 « A la découverte du steel drum » - Versement d’une subvention
VIII - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Révision des tarifs
IX - MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
X - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 8 juin 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 4 MAI 2010
II – ACQUISITION D’UN TERRAIN PAR LA COMMUNE
III - REVALORISATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS TERRITORIAUX
IV - PERSONNEL TERRITORIAL – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade – Additif à la délibération du conseil municipal du 13 janvier 2009
V - FESTIVAL DU CINEMA – Versement d’une subvention aux cinémas de Bourgueil
VI - FESTIVAL DU CINEMA – Encaissement des recettes
VII - THEATRE DE L’ANTE – Contrat de coréalisation
VIII – ANNEXE A LA CONVENTION TRAVAUX FORESTIERS ENTRE LA VILLE DE BOURGUEIL ET LE SMIPE VAL TOURAINE ANJOU – Actualisation de la redevance des travaux réguliers
IX - CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL PL@CIER+
X - SERVICE ENFANCE-JEUNESSE – Contrat Educatif Territorial Jeunesse et Sports 2010-2012
XI - QUESTIONS DIVERSES
Au conseil municipal du mardi 4 mai 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 23 MARS 2010
II – DESIGNATION DE MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
III – SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Convention entre la commune de Bourgueil et l’Association Aqua Life Saving
IV - SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Eté 2010 - OPERATION « Nagez Grandeur Nature »
V - SERVICE : PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Contrat de location saisonnière d’un immeuble
VI - SERVICE CAMPING-TERRAIN D’ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICPAL « CAPITAINE » - Location du parc des pédalos
VII – BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 2
VIII – FIXATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
IX - CONVENTION AVEC SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - TRAVAUX D’ENROBES SUR LA ROUTE DU VIGNOBLE – PHASE 2 – Y COMPRIS LA REFECTION DE TROTTOIR
X - REMPLACEMENT D’UN MEMBRE SUPPLEANT AU COMITE SYNDICAL DU SICALA
XI - ACCUEIL DE LOISIRS ENFANTS - Règlement intérieur
XII - CONVENTION AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT »
XIII - CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL PL@CIER+
XIV - LOCAL COMITE DES FETES – Remboursement d’une somme
Au conseil municipal du mardi 23 mars 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DES 16 FEVRIER ET 2 MARS 2010
II - VOTE DES DIFFERENTS TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
III – BUDGET COMMUNE – Décision modificative n° 1
IV - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UN BESOIN SAISONNIER AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
V – RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES POUR FAIRE FACE A UN BESOIN SAISONNIER AU CAMPING MUNICIPAL « Parc Capitaine »
VI - PERSONNEL TERRITORIAL – Recrutement d’animateurs pour les accueils collectifs de mineurs avec et sans hébergement
VII - CAMPING – TERRAIN D’ACCUEIL ET PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Révision des tarifs VIII - CONTRAT D’ASSURANCES « fuite d’eau » - Paiement de la cotisation
IX - CONVENTION DE DEVERSEMENT DES EFFLUENTS DE L’ABATTOIR INTERCOMMUNAL
X - VENTE DE BOIS
XI - CONVENTION PORTANT DROIT DE CHASSE SUR LES LANDES COMMUNALES
XII - FORET COMMUNALE – Programme de travaux 2010
XIII - SERVICE : « JEUNESSE » - VISITE DES JEUNES ALLEMANDS DE REIMLINGEN
XIV – ECOLE PRIVEE SAINT GERMAIN (MATERNELLE ET ELEMENTAIRE) – Contrat d’association – Délibération modificative du 7 juillet 2009
XV – ECOLE PRIVEE SAINT GERMAIN (MATERNELLE ET ELEMENTAIRE) – CONVENTION
XVI - ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES ET PRIVÉES - Fixation du taux de participation de la commune aux sorties éducatives et classes de découverte
Au conseil Municipal du mardi 2 mars 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
II - DOTATION "FOURNITURES SCOLAIRES" AUX ÉCOLES PUBLIQUES DE BOURGUEIL ET A L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
III - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET SERVICE “CAMPING - TERRAIN D’ACCUEIL - PARC DES LOISIRS”
IV - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
V – REGLEMENT FINANCIER DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
VI - EXAMEN ET VOTE DES BUDGETS DE L’EXERCICE 2010
VII – REMPLACEMENT D’UN ADMINISTRATEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
VIII – TRANSFERT D’UN DEBIT DE TABAC
IX - TARIFS DE LOCATION DE SALLES COMMUNALES
X – SERVICE ENSEIGNEMENT – Suppression d’un poste d’enseignant à l’école élémentaire Albert Ruelle
Au Conseil Municipal du mardi 16 février 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 18 JANVIER 2010
II - EXAMEN ET VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2009
III – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2009 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE
IV – BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2009 DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT A LA SECTION D’INVESTISSEMENT
V – BUDGET DU SERVICE « ASSAINISSEMENT » - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2009 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT
VI – BUDGET DU SERVICE « CAMPING-TERRAIN D’ACCUEIL-PARC DES LOISIRS MUNICIPAL CAPITAINE » - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2009 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT
VII - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
VIII - REMBOURSEMENT D’UN SINISTRE
IX - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BOURGUEIL/CINEMA DE L’ABBAYE/CINEMA DE L’AMICALE
X – MISE A DISPOSITION D’UN APPARTEMENT SITUE AU CANAL « 2, rue de l’Abbé Baudry »
XI - PARTICIPATION D’UN INTERVENANT EXTERIEUR REMUNERE AUX ACTIVITES SCOLAIRES DANS LE 1 ER DEGRE
XII - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – Redevance spéciale fixée par convention
XIII – QUESTIONS DIVERSES
Au Conseil Municipal du lundi 18 janvier 2010, 20h30 à l'hôtel de ville
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE 2009
II – CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN COMMUNAL A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL
III - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DU CHINONAIS
IV - MISE EN PLACE D’UN TITRE RESTAURANT (chèque déjeuner) EN FAVEUR DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE BOURGUEIL
V - SAISON CULTURELLE 2010 – Convention avec l’Association Culturelle du Pays de Bourgueil
VI - SALLE DES FETES – Droits d’entrée au concert de Pink Turtle
VII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Traitement des matières de vidange – Réactualisation de la redevance VIII - SERVICE ASSAINISSEMENT – Contrat de prestations de services pour l’entretien des ouvrages d’assainissement
IX - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SUIVI AGRONOMIQUE DE L’EPANDAGE DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION
X - VOIRIE COMMUNALE – Dénomination de rues
XI - DEMANDE DE RETROCESSION DE LA VOIRIE D’ACCES AU POLE PETITE ENFANCE « GALIPETTES »
XII - VANNAGE DE L’ABBAYE
XIII - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
XIV - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BOURGUEIL – Modification des statuts
XV - PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
XVI - QUESTIONS DIVERSES
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