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Conseil municipal du mercredi 16 juin 2021 à 20 h 00 à la salle des fêtes

➢ Intervention de l’association Guitares et Vignes
➢ Intervention de Madame Anne SÉMARD, Directrice adjointe de SOLIHA Centre Val de Loire– Habitat inclusif
1 – FINANCES
1.1 Mise en place d’un tarif pour les tennis extérieurs
1.2 Mise à jour des durées d’amortissement
1.3 Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les abonnés non alimentaires du marché
1.4 Adhésion à la coopérative SNB
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention AQUA LIFE SAVING – Parc des Loisirs Capitaine – ANNEXE 1a et 1b
2.2 Convention NAGEZ GRANDEUR NATURE – Parc des Loisirs Capitaine – ANNEXE 2
2.3 Désignation d’un représentant de la commune à l’ARF CENTRE
2.4 Convention de partenariat avec le Département – Portail de ressources numériques Nom@de – ANNEXE 3
2.5 Avis de la commune sur la vente de 32 logements par Val Touraine Habitat
2.6 Transfert de la compétence MOBILITE – ANNEXE 4
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Aide forfaitaire pour les apprentis
3.2 Convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de Langeais – ANNEXE 5
5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – CCTOVAL – ANNEXE 6a à 6c
5.2 Acquisition d’une parcelle cadastrée section B n°1303 sise LA JOSSERAYE – ANNEXE 7a à 7d
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 4 mai 2021, 19h à la salle des fêtes

Ø Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021 – ANNEXE A

1 – FINANCES

1.1 DM1 – Budget principal de la commune

1.2 Aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – ANNEXE 1

1.3 Mise à jour des tarifs du cimetière

1.4 Mise à jour des tarifs du camping terrain d’accueil

1.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Guitare & Vigne – ANNEXE 2

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 CROS CENTRE VAL DE LOIRE – Charte d’engagement de la commune – Label commune sportive de la Région Centre Val de Loire – ANNEXE 3

2.2 Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’ASSAD de Bourgueil

2.3 Désignation d’un membre suppléant au SITRAVEL

2.4 Actualisation des membres des comités consultatifs communaux – ANNEXE 4

2.5 Motion sur le projet anciennement appelé HERCULE

2.6 Convention d’adhésion au dispositif d’Etat « Petites Villes de Demain » – ANNEXE 5

3 – PERSONNEL TERRITORIAL

3.1 Recrutement d’agents non titulaires pour faire face aux besoins saisonniers au camping municipal « Parc Capitaine »

3.2 Modification du tableau des effectifs

3.3 Accueil des condamnés à des peines de Travaux d’Intérêt Général (TIG)

3.4 Transfert du Compte Epargne Temps entre collectivités – ANNEXE 6

4 – ENVIRONNEMENT

4.1 Convention pour la réalisation de travaux de restauration le long du Changeon – ANNEXE 7

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE

5.1 Dénomination et numérotation des voies (fibre optique) – ANNEXE 8a et 8b

5.2 Classement dans le domaine public communal de parcelles privées communales « Cité du Clos de la Lande » – ANNEXE 9

5.3 Convention d’occupation du domaine public – Passage de réseaux électriques aériens et souterrains – ANNEXE 10a et 10b

5.4 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles section C n°1809 et 1810 sises « Le Prouté » – ANNEXE 11a et 11b

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 16 mars 2021, 19h à la salle des fêtes

Approbation des procès-verbaux de la séance du 2 et 24 février 2021 – ANNEXE A1 et A2

 

1 – FINANCES
1.1 Attribution de subventions aux associations – 2021
1.2 Attribution d’un concours financier à l’ESB –
ANNEXE 1
1.3 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
1.4 Attribution d’une subvention au CCAS
1.5 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
1.6 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
1.7 Vote des différents taux de contributions directes
1.8 Tarifs municipaux – Mise à jour
1.9 AP-CP 2021
1.10 Vote du budget principal de la commune – Exercice 2021 –
ANNEXE 2
1.11 Vote du budget annexe « Camping municipal » – Exercice 2021 – ANNEXE 3
1.12 Vote du budget annexe « Lotissements » – Exercice 2021 – ANNEXE 4

 


2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Règlement général des marchés hebdomadaires – Modification – ANNEXE 5

 


3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Mise à jour

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 24 février 2021 à 19h, à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
1.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET PRINCIPAL
1.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.7 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET PRINCIPAL
1.8 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.9 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
1.10 Rapport d’orientations budgétaires 2021

 

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 SITRAVEL – Modification des statuts
2.2 Dérogation à la semaine de 4 jours
2.3 Pacte de gouvernance de la CCTOVAL

 


3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Vente de parcelles communales – Rue de la Salpêtrerie
3.2 Chemins de randonnée – CCTOVAL
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil Municipal du mardi 2 février 2021, 19h à la salle des fêtes

Installation de Madame Emmanuelle LIMA suite à la démission de M. Olivier LENOIR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1-1 Passeports Loisirs Jeunes
2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 CCTOVAL – RPQS 2019 Eau et Assainissement
2-2 CAVITES 37 – Adhésion et retraits de communes
2-3 Modification des membres suppléants de la commission de contrôle des listes électorales
2-4 Convention tripartite de mise à disposition des anciens locaux de l’EHPAD
2-5 Adhésion 2021 au FLES
2-6 Adhésion à l’ANPCEN
2-7 Adhésion au CNVVF
2-8 Candidature au concours Les Rubans du Patrimoine édition 2021
3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3-1 Mise à disposition d’un agent de la commune de Bourgueil à la commune de Rochecorbon
4 – CULTURE
4-1 Modification avenant au protocole d’accord CAEMU
4-2 Programmation culturelle 2020-2021 – 1
er trimestre 2021
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2020, à 20h à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2020

1 – FINANCES

  • DM 3 – Budget PRINCIPAL
  • Règlement financier des AP/CP
  • AP/CP – Travaux de restauration du chœur de l’église Saint Germain
  • SMIPE – Mise à disposition de conteneurs et redevance spéciale 2020
  • GRDF – Contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Bourgueil
  • Amicale du Personnel Territorial de Bourgueil – Demande de subvention 2020
  • Exonération des loyers communaux commerciaux
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Terrasses et panneaux publicitaires
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Marché hebdomadaire
  • CCAS – Attribution d’une subvention complémentaire budget 2020
  • CCAS – Avance de subvention budget 2021
  • Mise à disposition de la nacelle communale
  • Attribution de subvention à l’UCAB

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 Rapport d’Activité 2019 de GRDF

2-2 Rapport d’Activité 2019 du SIEIL

2.3 Création du Conseil Municipal des Jeunes

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

3-1 Renouvellement des chèques déjeuner pour l’année 2021

3-2 Taux de promotion avancements de grade 2021 (ratios promu-promouvable)

3-3 RIFSEEP – Mise à jour

3-4 Attribution d’une prime exceptionnelle– COVID 19

4 – ENVIRONNEMENT

4-1 Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

5 – VIE ECONOMIQUE

5-1 Dérogation au principe de repos dominical année 2021

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6-1 Déclassement partiel de la voie communale dite « rue de l’Abbé Pierre Rué » et intégration dans le domaine privé en vue d’aliénation

6-2 Cession d’une parcelle non bâtie, sises rue de l’Abbé Pierre Rué – section D n°3822p

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 3 novembre, 19h30 à la salle des fêtes

En raison du contexte sanitaire, le Conseil municipal se déroulera à huis clos

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2020
1 – FINANCES
1-1 DM 2 – Budget PRINCIPAL
1-2 Admissions en non-valeur – Budget PRINCIPAL
1-3 Collège privé Le Jouteux – Dotation mise à disposition des équipements sportifs

2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme
2-2 Rapport d’Activité 2019 de la CCTOVAL
2-3 Salubrité publique – Convention à titre gracieux d’accueil d’animaux en sortie de fourrière
2-4 Salubrité publique – Convention de subvention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats
errants non identifiés
2-5 Salubrité publique – Avenant n°1 à la convention de lutte contre les espèces nuisibles en bordure de cours d’eau

3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3-1 Recensement – Création de postes d’agents recenseurs vacataires
3-2 Recensement – Désignation des coordonnateurs communaux
3-3 Adhésion au contrat de groupe du CDG37 – Contrats d’assurance statutaire et frais de gestion 2021/2024

4 – AFFAIRES FONCIERS
4-1 Exercice du droit de préférence – Parcelles cadastrées section C n°21 et 22 sises La Croix Pellerin
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 6 octobre 2020 à 19h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020

1 – FINANCES

D2020_088 Exonération des loyers commerciaux communaux

D2020_089 Adhésion à l’association régionale pour le fleurissement et l’embellissement des communes

D2020_090 Adhésion au GIP RECIA

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_091 Désignation des représentants au sein du GIP RECIA

D2020_092 Désignation d’un représentant eau/communal rivière au sein du SMBAA

D2020_093 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

D2020_094 Désignation des membres de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – CCTOVAL

D2020_095 Désignation des membres DU Conseil au CA du CCAS – Annule et remplace la délibération n°D2020_072 du 15 juillet 2020

D2020_096 Délégations du Conseil municipal au Maire – Ajustement des délégations

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

D2020_097 Création d’un emploi occasionnel – Agent d’entretien des locaux

4 – CULTURE

D2020_098 Centres musicaux ruraux – Avenant au protocole d’accord des intervenants musicaux dans les écoles

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Questions et informations diverses

Conseil Municipal du mardi 8 septembre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

1 – FINANCES

D2020_077 Décision Modificative n°1 du budget principal

D2020_078 Révision des tarifs de l’école de musique Rossignol 2020/2021

D2020_079 Adhésion au FLES

 

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_080 Désignation des délégués au sein du Fonds Local Emploi Solidarité (FLES)

D2020_081 Désignation des membres de la CCID

D2020_082 Désignation des membres des commissions suite à démissions

D2020_083 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres suite à démission

D2020_084 Désignation des délégués au sein de CAVITES 37 suite à démission

D2020_085 Désignation des délégués au sein du SMIPE

 

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

D2020_086 Avenant n°1 à la convention de Médiation Préalable Obligatoire

 

4 – URBANISME

D2020_087 Mise à jour du tableau de classement des voies communales

 

Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 15 juillet, 19h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

D2020_059 Procès-verbal d’installation de deux nouveaux conseillers municipaux

 

1 – FINANCES

D2020_060 Rapport d’Orientations Budgétaires 2020

D2020_061 Attribution des subventions 2020

D2020_062 Attribution d’un concours financier à l’ESB – Convention

D2020_063 Dotations fournitures scolaires aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique

D2020_064 Attribution d’une subvention au CCAS

D2020_065 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

D2020_066 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées

D2020_067 Examen et vote du budget principal de la commune 2020

D2020_068 Examen et vote du budget annexe « Camping municipal » 2020

D2020_069 Examen et vote du budget annexe « Lotissements » 2020

 

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_070 Désignation de commissaires – CCID

D2020_071 Désignation de représentants au sein de la CIID – CCTOVAL

D2020_072 Désignation de représentants au CA du CCAS – Modification

D2020_073 Désignation de délégués suite à démission – CAVITES 37

D2020_074 Dérogation au repos dominical soldes d’été – Modification

 

3 – CULTURE

D2020_075 Programmation de la saison culturelle 2020-2021

 

4 – URBANISME

D2020_076 Exercice du droit de préférence – Parcelle cadastrée section C n°852 sise Le Moulin à Vent de Sigroles

 

Questions et informations diverses