Conseil municipal du mardi 14 mars 2023, à 20h30 en Mairie

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2023

2 – FINANCES
2.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE

LOTISSEMENTS
2.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE
CAMPING MUNICIPAL
2.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
2.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2022 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
2.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2022 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
2.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2.7 Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET

ANNEXE LOTISSEMENTS
2.8 Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET

ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
2.9 Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET

PRINCIPAL
2.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
2.11 Réévaluation des tarifs camping municipal et terrain d’accueil
2.12 Création d’une AP/CP – Aménagement des abords de l’Abbaye
2.13 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
2.14 Attribution de subventions aux associations – 2023
2.15 Attribution d’un concours financier à l’ESB
2.16 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
2.17 Attribution d’une subvention au CCAS
2.18 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
2.19 Vote des différents taux de contributions directes 2023
2.20 Examen et vote du BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS – EXERCICE 2023
2.21 Examen et vote du BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL – EXERCICE 2023
2.22 Examen et vote du BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2023

3 – ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Programme « Petites Villes de Demain » valant opération de revitalisation du territoire – Approbation de la
convention cadre
3.2 Motion de soutien à l’Hôpital de Chinon

4 – PERSONNEL COMMUNAL
4.1 Adhésion de principe au service d’intérim territorial du CDG 37

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Sollicitation de VTH pour une cession d’un ensemble immobilier pour la construction de logements séniors

➢ Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 15 février 2023, à 20h30 en Mairie

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

• Désignation du secrétaire de séance
• Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
• Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 – ANNEXE A

2 – FINANCES

2.1 Rapport d’orientations budgétaires 2023 – ANNEXE 1

2.2 Fonds de concours à la CCTOVAL pour la création d’un carrefour à sens giratoire

2.3 Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

3 – ADMINISTRATION GENERALE

3.1 Adhésion et désignation d’un représentant de la commune à l’association Val de Vienne labellisée CPIE TOURAINE VAL DE LOIRE

• Remplacement de membres démissionnaires du CA du CCAS

4 – CULTURE

4.1 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 2

4.2 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 3

4.3 Ecole de musique – Adhésion et désignation d’un représentant de la commune à l’UDESMA 37

5 – ENVIRONNEMENT

5.1 Inscription de la commune de Bourgueil à la mise en œuvre de l’ABC Benais, Bourgueil, Château-la-Vallière, Langeais – Accord de principe

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6.1 Gestion foncière – Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles cadastrées section A n° 426 « Le Petit Souper » et section C n°241 « Le Gros Cul » – ANNEXE 4

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022 – ANNEXE A

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Commission de contrôle des listes électorales – Modification – ANNEXE 1
1.2 Approbation du Rapport Public sur la Qualité du Service (RPQS) ordures ménagères – ANNEXE 2
1.3 Programme Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité avec la Gendarmerie – ANNEXE 3

2 – FINANCES
2.1 Modification de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
2.2 Avance de subvention municipale au Centre Communal d’Action Sociale
2.3 Prise en charge des frais d’admission en non-valeur de produits irrecouvrables pour les transports scolaires sur
le budget principal de la commune
2.4 Décision modificative n°5– Budget principal de la commune
2.5 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
2.6 Révision des redevances d’occupation du domaine public « foires et marchés »
2.7 Actualisation des tarifs de la restauration scolaire
2.8 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 4
2.9 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 5
2.10 Ecole de musique – Convention de reprographie avec la SEAM – Redevance 2022/2023 – ANNEXE 6

3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3.1 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet – Service patinoire

4 – CULTURE
4.1 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle
4.2 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et l’office de tourisme TOURAINE NATURE – ANNEXE 7
4.3 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Au Fil du Jazz » 2023 – ANNEXE 8
4.4 Charte d’adhésion annuelle au réseau MICRO-FOLIE – ANNEXE 9

5 – ENVIRONNEMENT
5.1 Protection et mise en valeur de l’environnement du site de la vallée du Changeon – Périmètre et classement au
titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) – ANNEXE 10
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 8 novembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès–verbal du 11 octobre 2022
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démissions.

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Motion de soutien à l’Association des Maires d’Indre et Loire
1.2 Avis sur un plan de sobriété énergétique
1.3 Actualisation de la composition de Commission d’Appel d’Offre
1.4 Actualisation des commissions communales
1.5 Actualisation des comités consultatifs
1.6 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
1.7 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs

2 – PERSONNEL COMMUNAL
2.1 Recrutement d’un agent contractuel – Service voirie et espaces verts
2.2 Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
2.3 Mise à jour du RIFSEEP – PART CIA
2.4 Renouvellement des chèques déjeuners – Année 2023
2.5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 37

3 – FINANCES
3.1 Décision Modificative n°4 – Budget principal

4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le SIEIL – Route
du Tapis
4.2 Révision allégée du PLU n°1 – Bilan de concertation et arrêt du projet – Abroge la délibération D2022–083 du
13 septembre 2022

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122–22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 11 octobre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2022
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite aux démissions.

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Rapport d’activité 2021 du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine
1.2 Rapport d’activité 2021 de la CCTOVAL
1.3 Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif sur le territoire de la CCTOVAL
1.4 Rapport d’activité 2021 – GRDF
1.5 Désignation d’un correspondant incendie secours
1.6 Dérogation au repos dominical 2023

2 – FINANCES
2.1 Décision Modificative n°3 du budget principal de la commune
2.2 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées
2.3 Achat de livres de formation musicale – Ecole de musique Rossignol
2.4 Redevance spéciale ordures ménagères 2022 – SMIPE Val Touraine Anjou
2.5 Consultation pour une demande d’emprunt – Travaux de l’église Saint Germain

3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Programmation 2023 du martelage des coupes de bois – Office National des Forêts
3.2 Avis de principe sur le projet d’acquisition de l’ancien EHPAD Riv’âge de Loire
3.3 Vente d’une parcelle communale bâtie à usage d’atelier sise 28 rue du Poids à Bourgueil
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 13 septembre, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 juillet 2022 – ANNEXE A

1 – DOMAINE ET PATRIMOINE
1.1 Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles section A 599 La Coueterie et A 657 Les Grands Rouins – ANNEXE 1
1.2 Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme n°1 – Bilan de la concertation et arrêt du projet – ANNEXE 2

2 – FINANCES
2.1 Subvention exceptionnelle à la ville de Saint Nicolas de Bourgueil
2.2 Décision Modificative n°2 – Budget principal de la commune
2.3 Actualisation des tarifs de la patinoire
2.4 Convention de collecte de dons – Travaux de restauration des parties hautes du choeur de l’Eglise Saint Germain – ANNEXE 3

3 – AFFAIRES GENERALES
3.1 Convention de fonctionnement et d’utilisation des sites Internet mutualisés avec la CCTOVAL – ANNEXE 4
3.2 Retour des biens « logements PALULOS » à la commune – ANNEXE 5
3.3 Rapport annuel d’information 2021 – CNPE CHINON – ANNEXE 6
3.4 Rapport d’activité 2021 – EPIC OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATUNE – ANNEXE 7

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Renouvellement du contrat d’un vacataire

5 – CULTURE
5.1 Convention d’utilisation des locaux de la salle d’activités musicales municipale – ANNEXE 8
5.2 Festival de théâtre amateur « Les Vendanges Théâtrales » – Convention de partenariat avec les troupes de théâtre amateur du territoire – ANNEXE 9

6 – VOIRIE
6.1 Approbation du règlement de voirie communale – ANNEXE 10
6.2 Mise à jour du tableau de classement des voies communales – ANNEXE 11
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 5 juillet à 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 2 juin 2022 – ANNEXE A

1 – FINANCES
1.1 Convention de participation de la commune de La Chapelle sur Loire aux frais de restauration des enfants scolarisés à l’école publique primaire Albert Ruelle – ANNEXE 1

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention de déploiement de l’ENT PrimOT – ANNEXE 2
2.2 Avis sur la nouvelle carte des massifs forestiers classés à risque d’incendie du département d’Indre et Loire – ANNEXE 3
2.3 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal – ANNEXE 4

3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Recrutement d’un contrat Parcours Emploi Compétences
3.2 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants
3.3 Adhésion de principe à la mission de Médiation Préalable Obligatoire proposée par le CDG37 – ANNEXE 5

4 – CULTURE
4.1 Révision des tarifs de l’école de musique
4.2 Révision du règlement intérieur de l’école de musique – ANNEXE 6

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles cadastrées section A n°606 sise « La Coueterie » et n°664 sise « Les Grands Rouins » – ANNEXE 7
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 2 juin à 20h30 en Mairie

➢ Approbation du procès-verbal du 10 mai 2022 – ANNEXE A
➢ Installation d’une conseillère municipale suite à démissions – ANNEXE 1
1 – FINANCES
1.1 FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD
1.2 FINANCES – ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.3 FINANCES – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.4 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.5 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 FINANCES -DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 AG – SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS D’INDRE-ET-LOIRE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES – ANNEXE 2
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
3.2 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE CCAS
4 – AFFAIRES SCOLAIRES
4.1 AFFAIRES SCOLAIRES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR « PARENTS » DU RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL EDMOND ROSSIGNOL – ANNEXE 3a et 3b
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 10 mai 2022, 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 5 avril 2022 – ANNEXE A

1 – FINANCES
1.1 Retrait de la délibération D2022_35 – Redevances d’occupation du domaine public « Foires et marchés »

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention Nagez Grandeur Nature & J’Apprends à Nager– ANNEXE 1
2.2 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention AQUA LIFE SAVING – ANNEXE 2
2.3 Salubrité publique –Renouvellement Convention SPA de capture et stérilisation des chats errants – ANNEXE 3

3 – COMMUNICATION
3.1 Charte de bonne utilisation des ressources informatiques et des télécommunications – ANNEXE 4

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Mise en place du télétravail – ANNEXE 5
4.2 Mise en place d’une allocation forfaitaire de télétravail
4.3 Organisation du temps de travail au sein de la commune de Bourgueil
4.4 Recrutement d’agents non titulaires pour les besoins saisonniers au camping municipal

5 – COMMANDE PUBLIQUE
5.1 Groupement de commandes pour une prestation de restauration scolaire – ANNEXE 6

6 – CULTURE
6.1 Rectification délibération D2018_09 – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
– ANNEXE 7
6.2 Bibliothèque municipale – Contrat d’exposition – ANNEXE 8:

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 5 avril 2022, 20h30 en mairie