Conseil municipal du jeudi 18 novembre 2021 à 20h30, en Mairie > salle du Conseil Municipal

Ø Intervention : Présentation des élus du Conseil Municipal des Jeunes

Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2021 – ANNEXE 1

1 – INSTITUTIONS 

• Actualisation de la composition des Comités Consultatifs Communaux
• Actualisation de la composition des Commissions Communales
• Actualisation de la composition de la Commission d’Appel d’Offres
• Actualisation de la composition de la Commission de Contrôle des listes électorales
• Actualisation de la désignation des délégués au sein du Conseil de Vie Social de l’EHPAD

• – FINANCES
  • Taxe D’Aménagement – Révision des taux
  • Convention avec la CAF – Passeports Loisirs Jeunes pour l’Ecole de Musique – ANNEXE 2
  • Ecole de Musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 3
  • SMIPE Val Touraine Anjou – Redevance spéciale pour 2021
  • SMIPE Val Touraine Anjou – Convention de collaboration – Enlèvement de végétaux – ANNEXE 4
  • Créance éteinte – Budget principal de la Commune
  • Budget du camping – Décision modificative n°2
  • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°4

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Communauté de Commune Touraine Ouest Val de Loire – Rapport d’Activité 2020 – ANNEXE 5

3.2 Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire – Modification des statuts – ANNEXE 6

3.3 SIEIL – Rapport d’Activité 2020 – ANNEXE 7

4 – PERSONNEL MUNICIPAL

4.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses