Conseil municipal du mardi 10 mai 2022, 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 5 avril 2022 – ANNEXE A

1 – FINANCES
1.1 Retrait de la délibération D2022_35 – Redevances d’occupation du domaine public « Foires et marchés »

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention Nagez Grandeur Nature & J’Apprends à Nager– ANNEXE 1
2.2 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention AQUA LIFE SAVING – ANNEXE 2
2.3 Salubrité publique –Renouvellement Convention SPA de capture et stérilisation des chats errants – ANNEXE 3

3 – COMMUNICATION
3.1 Charte de bonne utilisation des ressources informatiques et des télécommunications – ANNEXE 4

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Mise en place du télétravail – ANNEXE 5
4.2 Mise en place d’une allocation forfaitaire de télétravail
4.3 Organisation du temps de travail au sein de la commune de Bourgueil
4.4 Recrutement d’agents non titulaires pour les besoins saisonniers au camping municipal

5 – COMMANDE PUBLIQUE
5.1 Groupement de commandes pour une prestation de restauration scolaire – ANNEXE 6

6 – CULTURE
6.1 Rectification délibération D2018_09 – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
– ANNEXE 7
6.2 Bibliothèque municipale – Contrat d’exposition – ANNEXE 8:

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses