Conseil municipal du mardi 14 mars 2023, à 20h30 en Mairie

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2023

2 – FINANCES
2.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE

LOTISSEMENTS
2.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE
CAMPING MUNICIPAL
2.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
2.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2022 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
2.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2022 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
2.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2022 – BUDGET PRINCIPAL
2.7 Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET

ANNEXE LOTISSEMENTS
2.8 Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET

ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
2.9 Affectation du résultat de l’exercice 2022 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET

PRINCIPAL
2.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
2.11 Réévaluation des tarifs camping municipal et terrain d’accueil
2.12 Création d’une AP/CP – Aménagement des abords de l’Abbaye
2.13 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
2.14 Attribution de subventions aux associations – 2023
2.15 Attribution d’un concours financier à l’ESB
2.16 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
2.17 Attribution d’une subvention au CCAS
2.18 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
2.19 Vote des différents taux de contributions directes 2023
2.20 Examen et vote du BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS – EXERCICE 2023
2.21 Examen et vote du BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL – EXERCICE 2023
2.22 Examen et vote du BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2023

3 – ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Programme « Petites Villes de Demain » valant opération de revitalisation du territoire – Approbation de la
convention cadre
3.2 Motion de soutien à l’Hôpital de Chinon

4 – PERSONNEL COMMUNAL
4.1 Adhésion de principe au service d’intérim territorial du CDG 37

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Sollicitation de VTH pour une cession d’un ensemble immobilier pour la construction de logements séniors

➢ Informations diverses