Conseil municipal du mardi 16 mars 2021, 19h à la salle des fêtes

➢ Approbation des procès-verbaux de la séance du 2 et 24 février 2021 – ANNEXE A1 et A2

1 – FINANCES
1.1 Attribution de subventions aux associations – 2021
1.2 Attribution d’un concours financier à l’ESB – ANNEXE 1
1.3 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
1.4 Attribution d’une subvention au CCAS
1.5 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
1.6 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
1.7 Vote des différents taux de contributions directes
1.8 Tarifs municipaux – Mise à jour
1.9 AP-CP 2021
1.10 Vote du budget principal de la commune – Exercice 2021 – ANNEXE 2
1.11 Vote du budget annexe « Camping municipal » – Exercice 2021 – ANNEXE 3
1.12 Vote du budget annexe « Lotissements » – Exercice 2021 – ANNEXE 4

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Règlement général des marchés hebdomadaires – Modification – ANNEXE 5

3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Mise à jour

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses