Conseil municipal du mardi 8 novembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès–verbal du 11 octobre 2022
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démissions.

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Motion de soutien à l’Association des Maires d’Indre et Loire
1.2 Avis sur un plan de sobriété énergétique
1.3 Actualisation de la composition de Commission d’Appel d’Offre
1.4 Actualisation des commissions communales
1.5 Actualisation des comités consultatifs
1.6 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
1.7 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs

2 – PERSONNEL COMMUNAL
2.1 Recrutement d’un agent contractuel – Service voirie et espaces verts
2.2 Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
2.3 Mise à jour du RIFSEEP – PART CIA
2.4 Renouvellement des chèques déjeuners – Année 2023
2.5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 37

3 – FINANCES
3.1 Décision Modificative n°4 – Budget principal

4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le SIEIL – Route
du Tapis
4.2 Révision allégée du PLU n°1 – Bilan de concertation et arrêt du projet – Abroge la délibération D2022–083 du
13 septembre 2022

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122–22 du CGCT.
➢ Informations diverses