Conseil municipal du mercredi 15 décembre 2021, 20h30 en Mairie

Présentation de la Direction de la Culture, du Patrimoine et de la Communication et de la Saison culturelle 2022.

Intervention : projet de création d’une Association Communale de Chasse Agrée.

Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2021 – ANNEXE 0

Procès-Verbal d’installation d’un Conseiller Municipal suite à démission de M. Sébastien RICHOUX

1 – INSTITUTIONS 

• Adhésion de la commune de Saint Antoine du Rocher – Cavités 37

• – FINANCES
  • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiements – Restauration parties hautes du chœur de l’Eglise St-Germain
  • Avance de subvention municipale 2022 au Centre Communale d’Action Sociale
  • Programmation 2022 du martelage des coupes de bois
  • Convention entre la commune de Bourgueil et la Société 2B Energie – ANNEXE 2.4
  • Convention entre la commune de Bourgueil et la société Alliance Forêts Bois ANNEXE 2.5
  • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°5

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Motion – Demande de révision de la Loi sur l’état de catastrophe naturelle – ANNEXE 3.1

3.2 Convention « Gestion des Animaux en état de divagation » – ANNEXE 3.2

4 – CULTURE

4.1 Programmation pour la saison culturelle 2022 – ANNEXE 4.1

4.2 Convention pour l’organisation du festival « Au fil du jazz » – ANNEXE 4.2

4.3 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et les cinémas de l’Abbaye et de l’Amicale – ANNEXE 4.3

5 – PERSONNEL MUNICIPAL

5.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

5.2 Renouvellement Chèques déjeuners

5.3 Création de postes d’agents recenseurs vacataires et rémunération

5.4 Désignation des coordonnateurs communaux pour le recensement de la population

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE  

6.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – Circuit équestre et VTT – ANNEXE 6.2 – 6.2

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses